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DF 82-1° - Avis favorable au projet d’espace vert sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lelabo”, située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 134
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Miettes de Spectacles” sise 82, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 33
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.-Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e) lot 3. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 20
Conseil municipal

Conditions d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 45
Conseil municipal

Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 32
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 8ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché d’ordonnancement de pilotage et de coordination OPC-réalisation dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 104
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 50
Conseil municipal

Subvention à l’association “Plus loin” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 287
Conseil municipal

Subvention à l’association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 289
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Les amis de Rimbaud”, 50, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 232 rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 40
Conseil municipal

Approbation du principe de l’opération de construction de la cuisine centrale de la Caisse des écoles du 20e arrondissement, Z.A.C. de la Porte des Lilas, rue Paul-Meurice (20e), et des modalités de passation de quatre marchés relatifs à l’assistance à la maîtrise d’ouvrage pour la phase réalisation, au contrôle technique, à la coordination santé sécurité, et au système de sécurité incendie. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 89
Conseil municipal

Vœu concernant les menaces d’expulsions de jeunes étrangers et de leurs parents sans papiers après le 30 juin.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre National du Cinéma et la Direction Régionale des Affaires Culturelles autorisant la ville de Paris à attribuer une aide à la production aux films courts et à créer un fonds de soutien financier en faveur de la création cinématographique et audiovisuelle dans le domaine du court-métrage. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 37
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Studio des Ursulines, situé 10, rue des Ursulines (5e), afin de pérenniser la vocation de la salle principalement consacrée à une programmation dédiée au jeune public. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger (10e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SG 32
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives localisées du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “La Manufacture” (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du Théâtre de la Bastille. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 70
Conseil municipal