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Vente du domaine privé de la Ville de Paris.-Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 33, rue Bonaparte (6e) lot 3. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 20
Conseil municipal

Conditions d’abattement des droits de voirie en cas de travaux sur la voie publique affectant l’usage des étalages et des terrasses. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 45
Conseil municipal

Subventions à 10 associations du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché d’ordonnancement de pilotage et de coordination OPC-réalisation dans le cadre de l’opération tramway des Maréchaux sud (13e, 14e et 15e arrondissements). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 104
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants du 8ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 6e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 50
Conseil municipal

Subvention à l’association “Plus loin” (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 287
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “Les amis de Rimbaud”, 50, rue de Charonne (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 148
Conseil municipal

Subvention à l’association d’Education Populaire Charonne Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 289
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC, rue des Frères Voisin et rue de la Croix-Nivert (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 39
Conseil municipal

DF 82-4° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. - Instauration du sursis à statuer sur le périmètre de l’opération du jardin public “Francs-Bourgeois, Rosiers”. - Constitution de toutes servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-12°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-19°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale d’objectifs signée avec l’Etat (Ministère de la Culture), l’Association Diocésaine de Paris et l’association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, 39, boulevard Saint-Germain (5e), relative au soutien financier tripartite à Musique Sacrée à Notre Dame de Paris, et aux conditions de versement d’une subvention de fonctionnement par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation du Patrimoine, dont le siège social est situé 5, rue Auguste-Vacquerie (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipe-ment. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 relatif au marché de fourniture de bordures, dalles, socles et éléments divers en béton substituant la Société MONVOISIN à la société Nouvelle SO.PRO.CI S.A.S. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 130
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Aberratio Mentalis” située 29, rue des Orteaux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d’achat aux caisses des écoles, des goûters fournis pour les enfants durant le temps périscolaire, “le goûter récréatif”, dans les écoles maternelles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 43
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’aménagement des voiries connexes de la couverture du boulevard périphérique du secteur “Porte de Vanves - Porte Brancion” (14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 10
Conseil municipal