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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie les Deux Traces” dont le siège social est situé 8, rue de Montyon (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 29
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit de la Fédération internationale des professeurs de français sise 1, avenue Léon-Journault, 92318 Sèvres Cedex. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 20
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la “SEMParisCentre” en vue du financement principal des 8 logements PLUS de l’opération d’acquisition réhabilitation située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 93-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du Bâtiment B à l’école élémentaire sise 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 150-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-5°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine, située au 22, boulevard Saint Marcel (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2004 DAC 137
Conseil municipal

Vœu proposant l’établissement de statistique genrées à l’intérieur de l’outil statistiques des services de police parisiens.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 135
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 7e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 28
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “La Saint-Louis de Vaugirard” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 31
Conseil municipal

Vœu relatif à l’extension des locaux de l’asso-ciation “Maison de la Culture Yiddish - Bibliothèque Medem”.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 157
Conseil municipal

MA 10 - Subvention à l’Association “ACTAZE”, pour la mise en œuvre d’un colloque intitulé “Art Contemporain et Sociétés Post-Coloniales”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un avenant au bail emphytéotique consenti à l’association cultuelle copte orthodoxe de l’Eglise Sainte Marie et Saint Marc de Paris portant sur le terrain communal situé 22, rue de l’Est (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’association de la demande de permis de construire nécessaire à la réalisation du projet visé par l’avenant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location d’une partie de l’immeuble communal sis 76/76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 62
Conseil municipal

DF 64 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession amiable d’un local annexe (lot n°15) dans l’immeuble 10, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux T.C.E. dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 159, avenue Parmentier (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 136-3°
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement et des modalités de passation du marché de travaux de réalisation des clôtures des espaces jardinés de la place Léon Blum (11e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la gestion du FRAC d’Ile de France et le fonctionnement du centre d’art contemporain “Le Plateau” 33, rue des Alouettes (19e) la convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 109
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Croix Rouge Francaise” gestionnaire d’une crèche collective située 54, cité des Fleurs (17e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 292.173 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 69
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Creche Gan Esther” gestionnaire d’une crèche collective située au 14, rue de Thionville (19e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 89.005 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 82
Conseil municipal

Mise en place du dispositif de réussite éducative dans divers collèges parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 110
Conseil municipal