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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Lierre” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Evolution Sportive et Culturelle du XVe” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 179
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération d’aménagement du Centre de Préfiguration de l’Institut des Cultures Musulmanes dans le bâtiment sis 19-23, rue Léon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au télé-relevé de compteurs généraux d’eau. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 36
Conseil municipal

Subventions à 18 associations du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 35
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et la SNCF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 53
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 27 mars, 10 et 24 avril, 2 et 10 mai 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAJ 4
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux d’installation de matériel de cuisine dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 136-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sols de l’ensemble de l’établissement au groupe scolaire, 155, avenue Parmentier (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Maison de la culture yiddish - Bibliothèque Medem”, 18, passage Saint-Pierre-Amelot (11e). M. Christophe GIRARD et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 151
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation temporaire du domaine public autorisant l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris à exploiter sur la voie publique trois kiosques à journaux, propriété de la Ville de Paris, destinés à l’information des touristes. M. Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 22
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 40
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Paris Profession Sport et Jeunesse” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 155
Conseil municipal

Temps de travail des personnels administratifs des Maisons des associations parisiennes. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 97
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’installation de séparatif vitré au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 137-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des locaux de la piscine Château Landon (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 251
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert en deux (2) lots pour des développements complémentaires et de la maintenance curative des systèmes GIPO (Gestion Intégrée du Patrimoine et des Opérations) et SAGA (Système Automatisé de Gestion des Approvisionnements comptabilité). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DSTI 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire d’une durée de 6 mois, concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge” 23-25, rue Ramponneau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 113
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 16, rue Lamarck (18e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 267.948 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cité Européenne Des Récollets” 1, rue d’Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 108
Conseil municipal