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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Paris Mouff’-Théâtre”, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 66
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 900,00 euros au Comité d’entente des associations d’anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 39
Conseil municipal

Subvention à l’association “L’Eclaircie” (17e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 316
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Nathalie Sévilla” (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 252
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Soy Création” sise 9, avenue du 11 novembre 94400 Vitry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 26
Conseil municipal

MA 7 - Subvention à l’Association “AMITIE MARIE GALANTAISE”, pour la réalisation de deux films documentaires. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’aménagement de l’avenue de la Porte de Vincennes (12e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d’une part, de signer une convention avec le Département de Paris et, d’autre part, de solliciter les subventions correspondantes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 91
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Cession à la SEMEA 15 des volumes du parc de stationnement Bérénice-Est et du parking de la piscine Keller, ainsi que divers volumes situés sur les parcelles FZ n° 7 et FZ n° 10, dans le cadre de la rénovation du site de la dalle Keller. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 4-3°
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 800.000 euros T.T.C., pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers de grosses améliorations dans les immeubles abritant les services de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 43
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise” située 3, Place Martin Nadaud (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 400.201 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 126
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 14ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 89
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 149
Conseil municipal

Subvention à l’association “BibliothèqueBraille Enfantine” (11e). Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 55
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union Départementale des Associations Familiales de Paris” (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 58
Conseil municipal

Subvention à l’association “Attaque Simple Riposte” (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 93
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 28, rue Jacob (6e) lot 4. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 21-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEMIDEP un bail emphytéotique portant location de la propriété communale sise 5, rue Houdart (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 117
Conseil municipal

Individualisation d’une autorisation de programme de 600.000 eurros TTC pour financer la réalisation d’études préalables nécessaires à la maîtrise d’ouvrage et d’études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police, à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 38
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 91
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).-Approbation de la déclaration d’abandon manifeste de la parcelle 33, rue de Nantes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-1°
Conseil municipal