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Vœu relatif à l’aménagement des terrains du Ministère de la Défense situés 82, boulevard Ney (18e).

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 146
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de travaux T.C.E. dans le cadre de la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 3, rue Belzunce (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 136-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie à la Mairie du 10e arrondissement, 1, rue Hittorf (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 125
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades à l’école maternelle, 18, rue Poulletier (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-13°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-9°
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association “Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location des terrains communaux situés 8-10, rue Charles Delescluzes ; 29, rue de la Forge Royale ; 7 à 9 et 17 passage Saint-Bernard ; 19, impasse Charrière dans le périmètre de la DUP “Candie Saint-Bernard” (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 30
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande décomposés en deux lots géographiques sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de reconnaissance de sols pour les années 2007 et suivantes. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 133-1°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 5 mai 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places dans le secteur d’aménagement “passage Goix”, 236, boulevard de la Villette (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction dudit équipement de petite enfance et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 292
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 6 lots de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris pour une durée de deux ans fermes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 85
Conseil municipal

Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “SAGECO” des avances accordées par la Ville de Paris à la SA d’HLM Efidis pour le financement de logements locatifs intermédiaires destinés aux Sa-peurs-Pompiers de Paris dans 2 programmes situés dans les 12e et 15e arrondissements.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la“SAGECO” relative aux modalités de remboursement de ces avances. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 59
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 4ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 44
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Escrime”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une suvention à l’association “Science et Télévision” pour le Festival International du Film Scientifique - PARISCIENCE. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 89
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du Comité français pour l’UNICEF, 3, rue Duguay-Trouin (6e), pour l’organisation d’un colloque intitulé “Enfance & Sida”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 16
Conseil municipal

DF 56 - Cession de la parcelle A n° 877 située à Theil-sur-Vanne (Yonne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la seconde phase de la restauration extérieure de la Chapelle de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 139
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation sur appel d’offres ouvert d’un marché de fourniture de plaques indicatrices destinées au réseau d’assainissement parisien.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 29
Conseil municipal