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Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter l’Etat afin que la Ville de Paris soit autorisée à prendre une participation dans la société qui sera chargée de gérer la Salle Pleyel. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 346
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Dive Théâtre” sise 27, rue Sébastien Mercier (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 25
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Protéines 15” -(15ème). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 144
Conseil municipal

Subvention à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 113
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Sainte Amélie” située 104/106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 387.852 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 136
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Dauphin Bleu” gestionnaire d’une crèche collective située au 34, rue des Cloÿs (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 46.838 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 73
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l’Europe de Paris, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 221
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.500 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Comédie Italienne” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 83
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 27
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 321
Conseil municipal

DF 82-1° - Avis favorable au projet d’espace vert sur les parcelles, 29 bis, 31, 33, 35, rue des Francs-Bourgeois et 8p, 10 et 14-16, rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 23
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Miettes de Spectacles” sise 82, rue Doudeauville (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 33
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lelabo”, située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 134
Conseil municipal

Engagement de la procédure d’appel d’offres ouvert européen pour le renouvellement de la fourniture d’un service de notation et de suivi de la qualité de crédit de la collectivité parisienne au 1er janvier 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux 04/25-566 signé avec la société “Paris Ouest Construction” relatif à la restructuration partielle de la Bibliothèque Italie sise 211, boulevard Vincent-Auriol (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 33
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre régionale de documentation pédagogique (6e) pour l’attribution d’une subvention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 98
Conseil municipal