Débat-Délibs

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 59.026 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Arts Sauts” 61, rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 135

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Le Musée Clemenceau”, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 154

Conseil municipal

Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 370

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 114

Conseil municipal

Vœu concernant “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).

MAI 2006

Déliberation

2006 V. 150

Conseil municipal

Vœu demandant d’actualiser la géographie de la politique de la Ville dans le 18e.

MAI 2006

Déliberation

2006 V. 141

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 150-1°

Conseil municipal

Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU 63

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 PP 44

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXe” (AMD XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 133

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la société STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation de la marque “JEUNES A PARIS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAJ 8

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Asso-ciation des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDATC 80

Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 313

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 375

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 45/47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 97

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Notre-Dame de la Croix (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 185

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour le développement d’applications géomatiques intégrées au Système d’information géographique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DSTI 30

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au Bois de Vincennes (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPJEV 60

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 160

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Arts Sauts” 61, rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Le Musée Clemenceau”, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu concernant “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).

Vœu demandant d’actualiser la géographie de la politique de la Ville dans le 18e.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXe” (AMD XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la société STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation de la marque “JEUNES A PARIS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris à l’Asso-ciation des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 45/47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Notre-Dame de la Croix (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour le développement d’applications géomatiques intégrées au Système d’information géographique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au Bois de Vincennes (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats