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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Centre Israelite de Montmartre” gestionnaire d’une crèche collective située au 20, rue du Chevalier de la Barre (18e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 59.026 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 75
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Arts Sauts” 61, rue Victor Hugo 93500 Pantin. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 135
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation “Le Musée Clemenceau”, dont le siège social est situé 8, rue Benjamin-Franklin (16e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 154
Conseil municipal
Fixation des tarifs d’utilisation des équipements de remise en forme de la Ville de Paris gérés en régie, pour les usagers individuels, à compter du 2 juin 2006. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 370
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Les Enfants de la Goutte D’Or” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 114
Conseil municipal
Vœu concernant “Les Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20e).
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 150
Conseil municipal
Vœu demandant d’actualiser la géographie de la politique de la Ville dans le 18e.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 141
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 150-1°
Conseil municipal
Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 PP 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXe” (AMD XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 133
Conseil municipal
Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la société STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation de la marque “JEUNES A PARIS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAJ 8
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Asso-ciation des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 80
Conseil municipal
Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 313
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 375
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 45/47, rue Saint-Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 97
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de l’opération de restauration des couvertures de l’église Notre-Dame de la Croix (20e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 185
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour le développement d’applications géomatiques intégrées au Système d’information géographique de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DSTI 30
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la vérification des installations électriques et travaux d’électricité sur la pelouse de Reuilly au Bois de Vincennes (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPJEV 60
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Rencontres à la Cartoucherie”, route du Champ de manœuvre (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 160
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