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Attribution de la dénomination “place Theodor Herzl” à un espace situé dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 99
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la liquidation des droits de la Ville en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 78, quai de la Rapée (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 55
Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2000 PP 70-1° du 10 juillet 2000 portant dispositions statutaires applicables au corps des préposés de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 46-1°
Conseil municipal

Avenant au bail à construction du 22 juillet 1976 entre la Ville de Paris et la Société Civile du Forum des Halles de Paris, portant augmentation d’emprise. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 73-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 5
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer à l’association dénommée Fédération Française Handisport (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 122
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié pour la création d’un centre d’animation au 9, rue Simon-Lefranc (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 310
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.700 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 24
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rassemblement des voisins au 104”, 27, villa Curial (19e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 42
Conseil municipal

MA 8 - Subvention à l’Association “MOUN SAN MELE - ESPACE CARAÏBE”, pour la création de deux spectacles sur la Mémoire. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Vœu relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 4 et 6, rue du Croissant (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert concernant la fourniture et la pose de barrières pivotantes et panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans Paris dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 19
Conseil municipal

Acquisition par la ville de Paris (préfecture de police) de deux parcelles de terrain, propriété du Ministère de la Défense, nécessaires au regroupement des services de soutien et de formation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant.- Individualisation d’une autorisation de programme de 3.000.000 euros (hors frais de notaire) pour financer opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 34
Conseil municipal

Attribution de subventions à cinq associations (STAR, CREAC, CIVD, Femmes Ici et Ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-18°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Textes et Voix”, 82, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 150
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot” 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 172
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française des Chimistes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 109
Conseil municipal

Echange foncier entre la Ville de Paris et l’OPAC, rue des Frères Voisin et rue de la Croix-Nivert (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 39
Conseil municipal