500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à l’association “Athlétic club Paris 15”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 44
Conseil municipal

Vœu demandant d’actualiser la géographie de la politique de la Ville dans le 18e.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 141
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 150-1°
Conseil municipal

Aménagement du quartier des Halles (1er). Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert en vue d’une assistance à maîtrise d’ouvrage. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 20 mars et 10 avril 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Musique Danse XXe” (AMD XXe) dont le siège social est situé 210, rue de Belleville (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 133
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux protocoles transactionnels avec la société STUDYRAMA afin de mettre un terme au litige qui les oppose sur l’exploitation de la marque “JEUNES A PARIS”. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAJ 8
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’Asso-ciation des Maires de France (A.M.F.) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 80
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 313
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur du sport à Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 375
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif au transport, au montage, au démontage, à l’entretien et au stockage des tentes utilisées par les centres de loisirs d’été de la Ville de Paris (espaces nature et découverte) ainsi que la fourniture de tentes de collectivité. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M.Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 101
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de l’auditorium en salle de conférence de presse au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 137-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à la Petite Ceinture.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 164
Conseil municipal

Réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de financement Etat - Région Ile-de-France - Conseil général des Hauts-de-Seine - Communauté d’agglomération Arc de Seine - STIF - Ville de Paris - RATP - RFF, 2e tranche fonctionnelle phase 1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention particulière d’attribution de subvention de l’Etat, 2e tranche fonctionnelle phase 1. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 148
Conseil municipal

Vœu en faveur d’un soutien à Claude Yabanda.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crèche du Quartier Saint-Lambert” gestionnaire d’une crèche collective située 13 bis, rue d’Alleray (15e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 308.655 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-21°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cap sport art aventure amitié” (CAP - S.A.A.A.). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec cet organisme. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Cirque Ici - association de culture populaire itinérante, située 20, rue Rodier (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 136
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris : de conclure avec la Société Anonyme d’Economie Mixte Immobilière Interdépartementale de la Région Parisienne (SEMIDEP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 12, cité Trévise (9e) ; - de proroger la convention de mise à disposition gracieuse de l’immeuble, consentie au Centre d’Action Social Protestant le 24 juin 2005, jusqu’au 31 décembre 2006. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 45
Conseil municipal