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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 7 septembre 2004 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association du Festival d’Automne à Paris” 156, rue de Rivoli (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse, 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société d’Histoire et d’Archéologie du XIIIe arrondissement de Paris, 1, place d’Italie (13e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 203
Conseil municipal

Modification des épreuves du concours externe d’accès au corps des professeurs de la Ville de Paris (discipline arts plastiques dans les classes de niveau élémentaire des écoles de la Ville de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DRH 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à la S.A.R.L. Société de production et de gestion théâtrales, 211, avenue Jean-Jaurès (19e) pour le Théâtre Paris - Villette. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 64
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition d’équipements destinés à l’entretien des ouvrages de voirie dénivelés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPE 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Les Petites Souris du Mont” gestionnaire d’une crèche collective située au 26, rue du Saint-Gothard (14e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 37.893 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “CENTRE ISRAELITE DE MONTMARTRE” gestionnaire d’un jardin maternel situé au 34, rue Lamarck (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 47.667 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 147
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 2.600 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 20
Conseil municipal

DF 82-3° - Suppression de la délégation du droit de préemption au profit de l’O.P.A.C. de Paris sur l’im-meuble, 33, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 686,00 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord -U.N.A.C.I.T.A. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 38
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle” - dalle Keller (15e). Déclassement du parc de stationnement dépendant de la piscine Keller en vue de permettre sa mutation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 4-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement des locaux commerciaux du programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS et de 4 logements PLA-I situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-4°
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris de travaux complémentaires dans le groupe “176 ITALIE”, portant sur 83 logements, situé 176, avenue d’Italie (13e). Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt complémentaire à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 20, bd de Strasbourg (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 110
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction de la cuisine centrale de la Caisse des Ecoles du 20e arrondissement, dans la ZAC de la Porte des Lilas (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 151
Conseil municipal

Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 137
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “La Croix Rouge Française” gestionnaire d’une crèche collective située 42, rue Vandrezanne (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 220.576 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 48
Conseil municipal

Subvention à l’association “Conseil Départemental des Parents d’Elèves de l’Enseignement Public de Paris” (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 52
Conseil municipal

Subvention à l’Association Théâtre et Culture (ATEC) (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 40
Conseil municipal