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Approbation du principe de l’opération d’aménagement de la rue et du mail Saint Blaise (20e). -Approbation des modalités de passation du marché de travaux de voirie correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 24
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la “Fondation Maison des Champs de Saint François d’Assise” gestionnaire d’une crèche collective située 13 bis, rue des Bernardins (5e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 437.410 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 32
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crèche Laïque du Quartier St Fargeau” gestionnaire d’une crèche collective située 33, rue du Télégraphe (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 526.853 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 128
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 12.200 euros entre la Ville de Paris et l’association “Les amis d’Henri Bouchard”, dont le siège social est situé 25, rue de l’Yvette (16e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 270
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du mouvement sportif du 3e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 47
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Cap rêvé”, dont le siège social est situé 44, rue Monge (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 191
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 500,00 euros à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance (A.N.C.V.R.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation et une convention d’objectifs à l’association “59, rue de Rivoli” pour l’occupation de l’immeuble sis 59, rue de Rivoli. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 94
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la “SEM-ParisCentre” en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 34, rue du Grenier Saint Lazare (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 82-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants n° 2 à des conventions relatives au financement des Equipes de Développement Local pour l’année 2006. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “CROIX ROUGE FRANCAISE”, dont le siège social de la délégation départementale est situé 12, rue Chardin (16e) pour la mise aux normes de sécurité et d’hygiène de la halte-garderie “Le Parnassium-La Capucine” sise 20, rue Labrouste (15e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 86.785 euros dans le cadre de la convention d’équipement au titre de 2006. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles signé avec le Groupement La Gare Architecte / Benard Tertrais / R.E.A. relatif à des travaux de réhabilitation de l’immeuble, 10, rue de Clichy (9e), en vue de créer une école élémentaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 117
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la fourniture de cartes et imprimés pour le stationnement de surface et prestations annexes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 18
Conseil municipal

Approbation d’une convention d’occupation du domaine public autorisant Madame FOURRE Liliane à exploiter sur la voie publique un kiosque, propriété de la Ville de Paris, pour y exercer la vente de fleurs. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DF 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de cession de droits de propriété intellectuelle relatif à la conception et à la création graphique du dépliant des musées de la Ville de Paris par la société Euromédia Sales and Marketing. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 192
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 101
Conseil municipal

Acquisition d’un tableau de Charles Poërson pour le musée Carnavalet. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 302
Conseil municipal

Vœu sur la situation des écoles dans le 20e arrondissement.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 145
Conseil municipal

Voeu en faveur d’un soutien à Mohammed ABBOU, prisonnier d’opinion en Tunisie.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 155
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique) dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 20
Conseil municipal