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Subvention à l’association “Tremplin Théâtre des Trois Frères”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 286
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location des terrains communaux situés 8-10, rue Charles Delescluzes ; 29, rue de la Forge Royale ; 7 à 9 et 17 passage Saint-Bernard ; 19, impasse Charrière dans le périmètre de la DUP “Candie Saint-Bernard” (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 30
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande décomposés en deux lots géographiques sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de reconnaissance de sols pour les années 2007 et suivantes. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 133-1°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 5 mai 2002 entre la Ville de Paris et la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 20 places dans le secteur d’aménagement “passage Goix”, 236, boulevard de la Villette (19e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. - Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux passé par la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la construction dudit équipement de petite enfance et autorisation à son représentant de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 292
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 6 lots de cahiers et produits de papeterie nécessaires aux établissements scolaires du premier et du second degrés, aux centres de loisirs, aux activités périscolaires, de la Ville de Paris pour une durée de deux ans fermes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 85
Conseil municipal

Transfert au profit de la société anonyme d’HLM “SAGECO” des avances accordées par la Ville de Paris à la SA d’HLM Efidis pour le financement de logements locatifs intermédiaires destinés aux Sa-peurs-Pompiers de Paris dans 2 programmes situés dans les 12e et 15e arrondissements.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la“SAGECO” relative aux modalités de remboursement de ces avances. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 59
Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 4ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 44
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Escrime”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 267
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant le versement d’une suvention à l’association “Science et Télévision” pour le Festival International du Film Scientifique - PARISCIENCE. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 89
Conseil municipal

Attribution d’une subvention au profit du Comité français pour l’UNICEF, 3, rue Duguay-Trouin (6e), pour l’organisation d’un colloque intitulé “Enfance & Sida”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 16
Conseil municipal

Vœu relatif à l’adoption par la Ville de Paris du projet de dédier une place parisienne aux “Mères de la place de Mai”.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 147
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location des propriétés communales situées 4 et 6, rue du Croissant (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert concernant la fourniture et la pose de barrières pivotantes et panneaux spécifiques pour la fermeture des accès au boulevard périphérique et à certaines voies dans Paris dans le cadre de la gestion des voies rapides et des opérations “Paris-Respire”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 19
Conseil municipal

Acquisition par la ville de Paris (préfecture de police) de deux parcelles de terrain, propriété du Ministère de la Défense, nécessaires au regroupement des services de soutien et de formation de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris à Limeil-Brévannes (Val-de-Marne).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’acte d’acquisition correspondant.- Individualisation d’une autorisation de programme de 3.000.000 euros (hors frais de notaire) pour financer opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 34
Conseil municipal

Attribution de subventions à cinq associations (STAR, CREAC, CIVD, Femmes Ici et Ailleurs, CIEMI) menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-18°
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 6.000 euros à l’association “Textes et Voix”, 82, rue Notre-Dame-des-Champs (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 150
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot” 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 172
Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française des Chimistes. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 109
Conseil municipal

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis, boulevard de Strasbourg, 14, route de Stalingrad, 2-6, rue Gaston-Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). -Autorisation au mandataire de la Préfecture de police, la société ICADE G3A de signer le marché d’assurance dommages-ouvrage avec l’attributaire choisi par la Commission d’appels d’offres de la Ville de Paris, la société AON, pour un montant de 182.387,80 euros H.T. soit 198.866 euros T.T.C. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 PP 45
Conseil municipal