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Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.500 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 30
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement “au titre de la Démocratie locale” à l’association “Atelier 13” située 93, rue du Chevaleret (13e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDATC 61
Conseil municipal
Subvention à l’association “Athlétic club Paris 15”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 44
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “La Maison Kangourou” ayant son siège social 12, rue Jacquemont (17e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 31 places sis 2, rue Albert Roussel (17e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 488.407 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 91
Conseil municipal
Subventions à deux associations de commerçants du 12ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 46
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “LES FRAISES DES BOIS” gestionnaire d’une structure multi-accueil située 8, passage des Taillandiers (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 97.764 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 140
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Friches théâtre urbain”, située 134, rue de Tocqueville (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 139
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL cinéma Le Bilboquet dont le siège social est situé 22 rue Guillaume Apollinaire (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 35
Conseil municipal
Vœu relatif au parrainage d’enfants étrangers scolarisés dans le 4e arrondissement.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 138
Conseil municipal
Approbation des conventions-type de partenariat conclues dans le cadre de la délégation de service public relative à l’animation des musées de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 167
Conseil municipal
Modificatif à l’état de division en volumes du Forum des Halles de Paris publié le 1er avril 1976. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 73-1°
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 12
Conseil municipal
Vœu relatif à l’application des recommandations de l’Inspection générale sur l’attribution des logements aux élus et aux collaborateurs d’élus.
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 165
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la Mairie du 4ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 9
Conseil municipal
Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers”, (13e). - autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 86
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’Association des éclaireuses éclaireurs de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 205
Conseil municipal
Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-2°
Conseil municipal
DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 23
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la promotion du centre scolaire de l’Hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 60
Conseil municipal
MA 14 - Subvention à l’Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
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