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2006 (558)
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Conseil municipal (558)
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Déliberation (558)
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Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Olympiades du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 23
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps de l’escalier principal sur 4 niveaux à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 150-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-8°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 157
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue de la Jonquière et des rues Adjacentes (ACAJA) (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 85
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Académique d’Art” (TADA) située 88, boulevard Arago (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 30
Conseil municipal
Subvention à l’association “Blue Lagoon Diving Academy” (B.L.D.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 266
Conseil municipal
Subventions à 8 associations de jeunesse du 20e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2005 DJS 255
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif pour étudier la question des “biffins” sur les marchés aux puces de Paris.
MAI 2006
Déliberation
2005 V. 158
Conseil municipal
Vœu en faveur de la préservation de la Villa des arts à Montmartre (18e).
MAI 2006
Déliberation
2006 V. 151
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une crèche collective, 11, 13, rue Campo-Formio (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Bout’chou 14” gestionnaire d’une crèche collective située au 9-11, rue de la Santé (13e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 33.421 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 47
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Très d’Esprit située 128, avenue Philippe Auguste (11e), afin de promouvoir la 8e édition du “festival des très courts” qui s’est déroulée les 6, 7 et 8 mai 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 SG 34
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à l’association Life-Live, dont le siège social est situé 11, rue Vitruve (20e), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 254
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MAI 2006
Déliberation
2006 R. 13
Conseil municipal
DF 82-5° - Avis favorable à l’acquisition des parcelles appartenant à l’O.P.A.C. de Paris et situées 8 et 1416 (en partie), rue des Rosiers (4e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris : de signer un avenant au marché relatif à la réalisation d’une étude préopérationnelle et à la conduite d’une opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) dans le quartier “Chapelle” (18e), afin d’assurer le suivi des dossiers ouverts pendant cette opération ; de rembourser à l’association “PACTE de Paris” les frais de location du local du 6, rue Ordener (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 42
Conseil municipal
Subventions à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 7
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A bientôt Belleville” du quartier Fontaine au Roi/Ternaux Jacquard (11e) une convention.- Attribution des subventions correspondantes. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 14
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