Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 136-8°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 157

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue de la Jonquière et des rues Adjacentes (ACAJA) (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDEE 85

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Académique d’Art” (TADA) située 88, boulevard Arago (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 30

Conseil municipal

Subvention à l’association “Blue Lagoon Diving Academy” (B.L.D.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 266

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de génie climatique au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPA 137-5°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Institut d’études de recherches et de formation en action sociale” (I.E.R.F.A.S.) gestionnaire d’une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 368.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 60

Conseil municipal

Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confié l’exploitation de la Tour Eiffel à la Société Nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette société. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DF 4

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts 18, rue de l’Hôtel de Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 106

Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Instauration du sursis à statuer aux 33 et 35, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU 69-4°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 162

Conseil municipal

Subvention à l’association “Vitruve” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 59

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDATC 73

Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

MAI 2006

Déliberation

2006 R. 15

Conseil municipal

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint Blaise Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPVI 28

Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78, rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 109

Conseil municipal

Modification de la délibération n° 2006 PP 16-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables à ce corps. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 PP 46-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement, à l’association “A.A.S.C.S.P. / Théâtre 13”, 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 61

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de la passation, selon les dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, d’un marché de service pour l’organisation et la coordination de permanences gratuites d’accueil, d’information et de consultation juridiques ainsi que de médiation au sein du Point d’accès au droit du 18e arrondissement, pour les personnes démunies ou en situation de précarité. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAJ 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant modificatif, pour les années 2004 et 2005, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 5

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Sporting Club Universitaire de France” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à l’Association des Commerçants et Artisans de la rue de la Jonquière et des rues Adjacentes (ACAJA) (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre Académique d’Art” (TADA) située 88, boulevard Arago (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Blue Lagoon Diving Academy” (B.L.D.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de génie climatique au Stade du Parc des Princes (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Fin de la convention du 25 mai 1981 ayant confié l’exploitation de la Tour Eiffel à la Société Nouvelle d’exploitation de la Tour Eiffel (SNTE) et devenir de cette société. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts 18, rue de l’Hôtel de Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Instauration du sursis à statuer aux 33 et 35, rue de Nantes (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “La voie des livres” 47, rue Planchat (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Vitruve” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d’action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris dans un organisme.

Politique de la Ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Saint Blaise Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de conclure avec la SEM “Paris Centre” un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 78, rue des Gravilliers (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Modification de la délibération n° 2006 PP 16-2° des 27 et 28 février 2006 portant fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables à ce corps. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant modificatif, pour les années 2004 et 2005, à la convention du 15 juillet 2004 relative à l’occupation de locaux scolaires municipaux par les services de l’Académie de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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