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Vœu relatif à l’application des recommandations de l’Inspection générale sur l’attribution des logements aux élus et aux collaborateurs d’élus.

MAI 2006
Déliberation
2006 V. 165
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades place Baudoyer et rue de Rivoli à la Mairie du 4ème arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 9
Conseil municipal

Aménagement de la Z.A.C. “Château des Rentiers”, (13e). - autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 6 à la concession d’aménagement Ville/SEMAPA du 29 décembre 1988 aux fins de proroger les missions de l’aménageur jusqu’au 30 juin 2008. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 86
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l’Association des éclaireuses éclaireurs de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 205
Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e).- Approbation du projet d’aménagement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 69-2°
Conseil municipal

DPVI 46 - Approbation de la création et des modalités d’attribution du “Label Paris Co-développement Sud”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 23
Conseil municipal

Subvention à l’Association pour la promotion du centre scolaire de l’Hôpital Necker-Enfants malades (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 60
Conseil municipal

Subvention à l’association “Tremplin Théâtre des Trois Frères”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 286
Conseil municipal

MA 14 - Subvention à l’Association Réunionnaise Communication et Culture (A.R.C.C.), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “Sainte Amélie” située 104/106, rue de la Réunion (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 387.852 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 136
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Le Dauphin Bleu” gestionnaire d’une crèche collective située au 34, rue des Cloÿs (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 46.838 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 73
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 70
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l’Europe de Paris, sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 SGRI 3
Conseil municipal

Subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.500 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 20e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Rythmes du Marais” (4e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 221
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Comédie Italienne” (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 83
Conseil municipal

Subventions à des associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 27
Conseil municipal

Subvention à l’association “Atellanes” (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 321
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de régulariser un avenant au bail emphytéotique consenti à l’association cultuelle copte orthodoxe de l’Eglise Sainte Marie et Saint Marc de Paris portant sur le terrain communal situé 22, rue de l’Est (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l’association de la demande de permis de construire nécessaire à la réalisation du projet visé par l’avenant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 64
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location d’une partie de l’immeuble communal sis 76/76 bis, rue de Rennes (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 62
Conseil municipal