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Conversion en euro des tarifs des droits de place et des redevances perçus sur le marché couvert Secrétan, le marché du Carreau du Temple, le marché aux timbres, le marché aux fleurs de la Cité, le marché aux oiseaux et autres petits animaux d’agrément de la Cité, les marchés aux fleurs et aux couronnes de la Toussaint se tenant aux abords des cimetières. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DDEE 51
Conseil municipal

Approbation du programme 2006 d’opérations d’aménagements de sécurité des carrefours. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, pour mettre en œuvre le contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, et de solliciter les cofinancements régionaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 119
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de l’acquisition de pavés et dalles en granit ou porphyre. Autorisation à M. le Maire de Paris à signer le marché de fournitures correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fondation Nationale “Cité internationale universitaire de Paris” (14e) un avenant à la convention triennale d’objectifs du 22 décembre 2003 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le “Théâtre de la Cité internationale”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 79
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Marie de Miribel pour la Petite Enfance” gestionnaire d’une crèche collective “La Providence” située 3, rue Oudinot (7e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 354.701 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DFPE 37
Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’Assemblée citoyenne des originaires de Turquie - L’ACORT, menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’intégration des immigrés vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPVI 32
Conseil municipal

Attribution d’une subvention compensatrice de loyer au titre de 2006 d’un montant de 2.270,00 euros à l’Association des déportés, internés et familles de disparus de l’Ile-de-France, ADIF pour l’occupation des locaux situés 29, rue Léopold-Bellan (2e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASES 33
Conseil municipal

Subvention à l’association “Cercle Chevalier d’Assas” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 278
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Les Mots Parleurs”, 12, rue Antoine-Bourdelle (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DAC 209
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA-I à contracter par la “SEMParisCentre” en vue du financement principal des 7 logements PLAI de l’opération d’acquisition réhabilitation située 13 boulevard Saint-Denis (2ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 93-3°
Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation de quatre marchés de prestations intellectuelles concernant respectivement la mission de contrôle technique, la mission de coordonnateur SPS, la mission de coordonnateur SSI, la mission d’assistance à la maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la restructuration de l’Ecole Boulle (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DPA 148
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-16°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), les sociétés des groupes “Vinci Park” et “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la (S.A.E.M.E.S.), avec “Vinci Park” et ses filiales et avec les filiales de “Q-Park n.v.” des avenants afin d’instaurer des tarifs spécifiques d’abonnements dans 22 parcs de stationnement concédés par la Ville. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DVD 136-10°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle Sportif de l’Institution Nationale des Invalides” pour l’attributiond’une subvention. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MAI 2006
Déliberation
2006 DJS 154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Crédit Municipal de Paris une convention d’occupation précaire concernant des locaux situés 55 rue des Francs Bourgeois (4e) pour des services administratifs de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DMG 32
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets solidaires et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2006
Déliberation
2006 DASCO 37
Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle” (15e). - Achèvement de l’opération de rénovation urbaine du secteur “Beaugrenelle”. - Résiliation de la convention de gestion de l’ouvrage-dalle Beaugrenelle. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DU 21-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de Paris (SIEMP), un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal sis 69, rue de La Jonquière (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006
Déliberation
2006 DLH 63
Conseil municipal