Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association “HAUT COMME TROIS POMMES” pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 42 bis, rue Sedaine (11e) au titre de l’année 2006. - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 197.805 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DFPE 296

Conseil municipal

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au profit de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU 69-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une avance sur subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 3

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 SGRI 24

Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASCO 34

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASES 32

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29, rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DAC 171

Conseil municipal

Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 256

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 71

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l’immeuble en copropriété situé 22/24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DLH 74

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande décomposés en deux lots géographiques sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de consolidation des sols pour les années 2007 et suivantes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DVD 133-2°

Conseil municipal

Modification du Titre VI de la délibération D. 430 du 21 mars 1988 modifiée fixant la réglementation applicable en matière de primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris dont les taux sont déterminés et revalorisés par référence à ceux des primes et indemnités équivalentes des personnels de l’Etat (indemnité horaire de nuit et majoration spéciale pour travail intensif allouées à certains agents de la Commune de Paris). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DRH 7

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Compagnie Résonances (18). - Quartier Politique de la Ville Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DPVI 12

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Restaurant du Plateau de Gravelle”, située route du pesage au Bois de Vincennes à Paris 12ème arrondissement, afin d’y exploiter un restaurant et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DF 23

Conseil municipal

Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DJS 288

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement de 300 euros à l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de l’équipement de Paris (A.D.A.C.E.P.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DASES 37

Conseil municipal

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MAI 2006

Déliberation

2006 DDATC 59

Conseil municipal

Dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 PP 42-1°

Conseil municipal

DF 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 11) dans l’immeuble situé 45/47, rue Saint Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

DF 43 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à l’association “Aide Médicale Internationale” des locaux qu’elle occupe au 119, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MAI 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Projet d’aménagement 33/35, rue de Nantes (19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique de l’opération au profit de l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle à Paris (ADAC) (3e) en vue du versement d’une avance sur subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire pour 2006. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29, rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la Fédération Française d’Escrime. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 35/37, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter la cession de parties communes et de droits à construire en assemblée générale extraordinaire dans l’immeuble en copropriété situé 22/24, rue Jacob (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Compagnie Résonances (18). - Quartier Politique de la Ville Porte Montmartre-Porte Clignancourt. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Réforme des tarifs applicables aux usagers des centres d’animation de la Ville de Paris. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Subvention de fonctionnement de 300 euros à l’Association des anciens combattants et victimes de guerre de l’équipement de Paris (A.D.A.C.E.P.). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Simplon en Fêtes”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

DF 73 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement vacant (lot n° 11) dans l’immeuble situé 45/47, rue Saint Paul (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

DF 43 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession à l’association “Aide Médicale Internationale” des locaux qu’elle occupe au 119, rue des Amandiers (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

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