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Centre culturel 104, rue d’Aubervilliers (75019) – Marché de travaux – Indemnisations de deux entreprises

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 7-1
Conseil municipal

Dévoiement des ouvrages du réseau d’assainissement parisien dans le cadre du prolongement de la ligne 14 du métro – Convention avec la RATP

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 10-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l’association Union des Amicales des Combattants Prisonniers de Guerre et Combattants d’Algérie, Tunisie, Maroc et TOE de la région Paris (92270 Bois Colombes).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 457-1
Conseil municipal

23/27 rue Le Marois (16e) – Création d’une rampe et d’un palier d’accès - Autorisations d'urbanisme

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 16-1
Conseil municipal

Parcs de stationnement Mairie du XIV (14e) et Mairie du XV – Lecourbe (15e) – Convention de concession avec la SAEMES pour leur exploitation et leur modernisation

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 2-1
Conseil municipal

« Paris fait Paris » - Palais Galliera, 10, avenue Pierre Ier de Serbie Paris (16e) – Restructuration Partielle – Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation -

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPA 9-1
Conseil municipal

Signature d’une convention d’objectifs avec l’association Jour et Nuit Culture et fixation de la redevance pour l’occupation temporaire d’un immeuble communal, 9 place Saint-Michel (6e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 202-1
Conseil municipal

Conventions d’objectifs et de financement entre la Caisse d’Allocations Familiales de Paris et la Ville de Paris relatives à la Prestation de Service Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 1-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’établissement public de coopération culturelle Ateliers Médicis (93), et approbation de ses statuts

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 2-1
Conseil municipal

Subvention (2.550 euros) à l’association nationale des anciens du R.I.C.M (15e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 456-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Œuvre de Secours aux Enfants. (10e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 452-1
Conseil municipal

Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, au sein du Fonds régional d'art contemporain Ile-de-France (Conseil d'administration).

JANVIER 2017
Déliberation
R3
Conseil municipal

Actualisation et création de tarifs de prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2017 et création d’un secteur distinct dénommé Tournages Films.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 661-1
Conseil municipal

Subvention (105 000 euros) et convention annuelle d’objectifs avec l’association « Office Central de Coopération à l’Ecole de Paris » (15e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DASCO 2-1
Conseil municipal

Subvention (2 000 000 euros) et convention avec l’Office du tourisme et des congrès de Paris pour la mise en œuvre d'un Plan de relance du tourisme.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 46-1
Conseil municipal

Salon de prêt à porter féminin et d’accessoires de mode sur la place de la Concorde (8e), fixation de la tarification de la redevance pour la Sté WSN DEVELOPPEMENT

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 50-1
Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorant les évènements du 14 juillet 1953 place de la Nation à Paris 12e.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 602-1
Conseil municipal

Subvention (500 euros) à l’Association nationale des combattants volontaires de la Résistance, fédération de Paris (7e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 453-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à l’association La Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris (7e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 455-1
Conseil municipal

Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos (93)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAC 450-1
Conseil municipal