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Subvention (135.558 euros) et convention avec l’association Les Kyklos (10e) pour son établissement multi-accueil « Les Kyklos Saint-Louis (10e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DFPE 30-1
Conseil municipal

Cession à titre gratuit d’environ 650 chaises pliantes métalliques des kiosques à musique parisiens à l'association Neuilly Emmaüs Avenir - Convention de don.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 15-1
Conseil municipal

modification des épreuves d'admissibilité des concours externes pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de 2ème classe dans le corps des adjoints techniques d'administrations parisiennes

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DRH 2-1
Conseil municipal

Subvention (104 000 euros) à 7 associations, conventions et avenants à conventions au titre de l’intégration pour des projets visant à favoriser l’accès aux droits.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 5-1
Conseil municipal

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public des locaux 1/13, rue Jules Dupré – 10, rue des Périchaux (15e), propriété de Paris Habitat.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 19-1
Conseil municipal

Impact sur le cimetière parisien de Bagneux des travaux de construction de la ligne 15 du métro - convention avec la Société du Grand Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 13-1
Conseil municipal

Utilisation de l’aire de lavage et entretien du garage d’Aubervilliers - Convention de coopération avec l’Etablissement Public Territorial Plaine Commune.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 13-1
Conseil municipal

Réalisation d'un aménagement paysager sur le Cours Marigny - Convention d'occupation du domaine public entre la Ville de Vincennes et la Ville de Paris.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DEVE 27-1
Conseil municipal

Convention de versement d’une subvention au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (FIM) pour le prolongement de la passerelle du Cambodge (14e).

JANVIER 2017
Déliberation
2017 SG 3-1
Conseil municipal

Subvention (3.000euros), au titre de l’animation locale, à l’association « Air 2 Fête ».

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 4-1
Conseil municipal

Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 14-3
Conseil municipal

Municipalisation du stationnement payant 2018 - Mise en place de la redevance de stationnement et forfait de post-stationnement

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DVD 14-1
Conseil municipal

Secteur Chapelle International (18e) - Acquisition du terrain d'assiette de l'école et de l'équipement multi accueil.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DU 62-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 5 000 euros

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 49-1
Conseil municipal

Mise à disposition de services et de moyens (DPE) - Convention avec Paris Musées.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DPE 17-1
Conseil municipal

Exploitation d'une supérette dans le marché couvert des Batignolles (17e) - convention avec la société MABADIS

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 37-1
Conseil municipal

Soutien à l'incubateur Paris Pionnières (2e)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DAE 48-1
Conseil municipal

Fixation de la nature des épreuves et du règlement de l'examen professionnel d'accès aux grades de classe supérieure et en chef du corps des techniciens des services opérationnels

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DRH 7-1
Conseil municipal

Acquisition 43-45, avenue Simon Bolivar (19e) d'un programme de 51 logements PLS par la RIVP.

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DLH 15-2
Conseil municipal

Subventions (100 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes (14ème, 18ème 19ème) et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)

JANVIER 2017
Déliberation
2017 DDCT 3-1
Conseil municipal