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2004 (90)
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Conseil municipal (90)
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Déliberation (90)
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Vœu relatif à la sensibilisation des Parisiennes et des Parisiens au développement durable.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 55
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’espaces de propreté de proximité.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 35
Conseil municipal
Vœu concernant les initiatives culturelles - pratique sportive - terrains de jeux dans le 15e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 32
Conseil municipal
Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 DU 1-2°
Conseil municipal
Vœu relatif à la restitution des modifications prises en compte dans le PLU approuvé.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 76
Conseil municipal
Vœu relatif au classement du quartier Montmartre en Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 80
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place de fontaines publiques d’eau potable sur le territoire parisien.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 50
Conseil municipal
Vœu tendant à solliciter le Préfet de la Région d’Ile-de-France afin d’obtenir le classement des réseaux de chaleur alimentés majoritairement à partir d’énergies renouvelables de récupération ou par cogénération, ainsi que du réseau de froid.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 45
Conseil municipal
Aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées en Asie du Sud par le tsunami du 26 décembre 2004. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 SGRI 4
Conseil municipal
Vœu contre la spéculation immobilière liée à la vente à la découpe.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 62
Conseil municipal
Vœu concernant les déchetteries de produits toxiques dans le 15e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 48
Conseil municipal
Vœu relatif au lancement d’une ZPPAUP dans le 10e arrondissement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 79
Conseil municipal
Vœu relatif à la protection et la promotion des faubourgs.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 28
Conseil municipal
Vœu relatif au quai de Bercy (secteur “Bercy Poniatowski”) (12e).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 23
Conseil municipal
Vœu visant à étudier la possibilité d’intégrer la partie Est du 15e arrondissement, jouxtant la porte de Vanves, dans les actions d’ensemble relevant de la politique de la ville.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 7
Conseil municipal
Vœu concernant la réalisation de résidences pour femmes.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 37
Conseil municipal
Vœu tendant à la réalisation d’un inventaire des kiosques, toilettes publiques, maisons forestières et autres bâtiments de nature analogue ayant un intérêt patrimonial ou architectural situés dans les squares, parcs et jardins ainsi que dans les bois.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 41
Conseil municipal
Vœu relatif au bilan de la démarche HQE.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 52
Conseil municipal
Vœu relatif à l’établissement de la liste des parcelles faisant l’objet d’un signalement.
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 70
Conseil municipal
Vœu relatif au secteur Porte de Clignancourt -82-86, boulevard Ney (18e).
JANVIER 2005
Déliberation
2005 V 33
Conseil municipal
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