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Subvention à l’association “Paris Athlétic”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 163
Conseil municipal

Vœu relatif aux observations de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre d’action sociale de la Ville de Paris.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 54
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques au groupe scolaire 188-190, rue d’Alésia (14ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 23-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société Colas Ile de France Normandie relatif à la restructuration et l’extension du bâtiment principal de la crèche collective sise 51, rue Berzélius (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 33
Conseil municipal

Majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents de la Ville de Paris décédés du fait du service - Proposition du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DRH 1
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 18 décembre 2006 et 8 janvier 2007. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 8
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Loisirs Résidentiels des Mariniers (LOREM)” du 14e arrondissement. - Attribution de la subvention de fonctionnement - fonds du Maire - correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 30
Conseil municipal

Subvention à l’association “Double Jeu Tennis Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 162
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Culture et Vie” (5ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 117
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’encloisonnement des escaliers (1ère phase) à la Sorbonne (5e) et des modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles correspondants : maîtrise d’œuvre, sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier, contrôle technique et système de sécurité incendie ; autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permisde construire correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé pour le contrôle de l’état des portiques et potences supportant les panneaux de signalisation directionnelle et les panneaux à messages variables installés sur le boulevard périphérique et ses échangeurs. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 16
Conseil municipal

Subventions à des associations et à des établissements ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine” 2007. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 45
Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation du Carreau du Temple, 4, rue Eugène-Spuller (3e), et des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles. MM. Pascal CHERKI et Christophe GIRARD, rapporteurs.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Comité Départemental de l’Union Sportive de l’Enseignement du Premier Degré de Paris” (USEP Paris) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 73
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 35
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 au marché de fourniture n° 04.72.005.00, du 18 mars 2004, conclu avec la société Odon Delcroix Production visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société Gedivepro. - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 4
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 72
Conseil municipal

Subvention à l’association “Amicale des anciens élèves de l’espace André Malraux” (17ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 96
Conseil municipal

Approbation du principe d’aménagement du Carrefour de Beauté (12e) (bois de Vincennes) et la ville de Nogent-sur-Marne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de financement et d’organisation de la maîtrise d’ouvrage avec la ville de Nogent-sur-Marne. - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif à cet aménagement. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 5
Conseil municipal