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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 70
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Powernext pour les salariés de l’établissement sis 25, rue Louis Le Grand (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 32
Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 65
Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations de polices aux abords de structures sanitaires et sociales.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 79
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de rénovation du gymnase Daumesnil (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 102
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la vidéo surveillance au stade Charléty 99, boulevard Kellermann (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 58
Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 au marché en procédure adaptée n° S.5.05.05, du 24 août 2005, conclu avec la société Technivap pour l’entretien des hottes et gaines d’évacuation des buées grasses des cuisines de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 PP 5
Conseil municipal

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 5
Conseil municipal

Subvention à l’association Loisirs Pluriel de Paris 19 (19e), pour l’organisation et la mise en œuvre des activités du centre de loisirs pour enfants handicapés et valides situé 16 rue Tandou (19è) ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle d’objectifs correspondante. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DASCO 36
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Résonances pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail de produits de beauté, de détente et de bien-être situé au sein du centre commercial du Carrousel du Louvre au 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 51
Conseil municipal

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 87
Conseil municipal

Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Mmes STIEVENARD & HOFFMAN-RISPAL, rapporteures.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 SG 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6, impasse Crozatier (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 18
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un Centre de Média au Stade du Parc des Princes 24, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la création d’un centre de média. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la Convention pluriannuelle passée entre la Ville de Paris et l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 5 avenue de la Porte de Clichy (17e). - Attribution des subventions de fonctionnement, loyer et gestion à l’Union Départementale des syndicats CFTC de Paris (UD CFTC) pour l’année 2007. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 37-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire 5, place du Cardinal Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 79
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de ravalement partiel de la façade sur rue et complet de la façade sur cour à l’école élémentaire 10, rue Eugène Varlin (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec à l’association “L’Interloque” située 1, rue Labat (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDATC 84
Conseil municipal

Secteur “Clichy Batignolles” (17e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 50-1°
Conseil municipal

Subvention à l’association “Compagnie Catherine Hubeau” (15ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DJS 215
Conseil municipal