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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à “La Demeure historique”, Hôtel de Nesmond, 57, quai de la Tournelle (5e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 24
Conseil municipal

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPJEV 5
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “promenade Eric Tabarly” à une emprise du 19e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DU 2
Conseil municipal

DU-DF 24 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’acquisition du lot communal n° 1 par le syndicat des copropriétaires, en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 8, rue Désirée (20e). - Cession au Syndicat des copropriétaires du lot communal n° 1 dépendant de l’immeuble susvisé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DLH 14
Conseil municipal

Vœu relatif au Plan d’action 2007 annoncé par l’Etat pour les personnes sans domicile fixe.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 52
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de services pour la maintenance des équipements et des installations de sécurité des couvertures du boulevard périphérique du secteur des Lilas à Paris, et du PCE situé 1, rue Jean-Baptiste-Berlier. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DVD 26
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture de mobiliers métalliques destinés à l’ensemble des services de la Ville de Paris, aux services dotés d’un budget annexe et aux mairies d’arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire en vue de la réalisation des travaux de création de trois auvents pour les écoles maternelle et élémentaire 162, boulevard Murat et pour l’école élémentaire 51, rue Michel Ange (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 70
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Foyer le Pont” pour les salariés de l’établissement sis 86, rue de Gergovie (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 25
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au rapport d’activité du Président du Comité parisien d’Ethique Funéraire au titre des années 2004 à 2006. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DALIAT 13
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 R. 1
Conseil municipal

Rapport annuel de l’Inspection Générale de la Ville de Paris (2005-2006). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 IG 1
Conseil municipal

Vœu relatif à la réalisation de structures d’hébergement durables et adaptées.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 V. 51
Conseil municipal

Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris d’acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris, rubrique 321, natures 2162 et 2188 du budget d’investissement et nature 6065 du budget de fonctionnement, de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d’éditeurs spécialisés. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 7
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux pour le passage à la liaison froide dans les écoles élémentaires et maternelles 32-34, rue de Bruxelles, 15, rue Turgot et 12, rue Clauzel (9ème) et les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPA 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP - Eau de Paris) d’un dossier de déclaration de travaux pour le ravalement, la réhabilitation et la restauration des façades, des clôtures et des arches du siphon de la Bièvre de l’aqueduc du Loing à Cachan (94). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DPE 33
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 9e arrondissement pour une animation commerciale. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 22
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 3e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006, dans le cadre de l’opération Paris Illumine Paris. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 4
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Cabinet DEGUELDRE situé 40, avenue de Villiers (17e) pour le gardiennage de l’immeuble du 24, avenue Gabriel (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DDEE 48
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Velléito, 5 place de la Porte de Saint-Cloud, (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

FEVRIER 2007
Déliberation
2007 DAC 102
Conseil municipal