Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours Catholique” située dans le 7e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDATC 29

Conseil municipal

Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DFPE 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 70

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Powernext pour les salariés de l’établissement sis 25, rue Louis Le Grand (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 32

Conseil municipal

Vœu relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 65

Conseil municipal

Vœu relatif aux opérations de polices aux abords de structures sanitaires et sociales.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 79

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de rénovation du gymnase Daumesnil (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 102

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la vidéo surveillance au stade Charléty 99, boulevard Kellermann (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DPA 58

Conseil municipal

Approbation de l’avenant n° 1 au marché en procédure adaptée n° S.5.05.05, du 24 août 2005, conclu avec la société Technivap pour l’entretien des hottes et gaines d’évacuation des buées grasses des cuisines de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 PP 5

Conseil municipal

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DASCO 5

Conseil municipal

Subvention à l’association Loisirs Pluriel de Paris 19 (19e), pour l’organisation et la mise en œuvre des activités du centre de loisirs pour enfants handicapés et valides situé 16 rue Tandou (19è) ; autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention annuelle d’objectifs correspondante. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DASCO 36

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Résonances pour l’exploitation d’un magasin de vente au détail de produits de beauté, de détente et de bien-être situé au sein du centre commercial du Carrousel du Louvre au 99, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DDEE 51

Conseil municipal

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 87

Conseil municipal

Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Mmes STIEVENARD & HOFFMAN-RISPAL, rapporteures.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 SG 18

Conseil municipal

Vœu relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses du Secrétariat Général du Conseil de Paris.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 78

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la recherche, la passation et au suivi de conventions de partenariat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DGIC 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 88-88 bis, rue du Faubourg du Temple (11e), M. Daniel LETERRIER, la SCI Mora et la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DLH 7

Conseil municipal

Vœu relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 V. 55

Conseil municipal

Secteur “Beaugrenelle - Dalle Keller” (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DU 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

FEVRIER 2007

Déliberation

2007 DJS 3

Conseil municipal

Débat Delib

384 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Secours Catholique” située dans le 7e arrondissement et oeuvrant dans le 19e arrondissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Approbation de la signature d’un contrat enfance-jeunesse entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA Powernext pour les salariés de l’établissement sis 25, rue Louis Le Grand (2e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à un hommage à Delphine Seyrig.

Vœu relatif aux opérations de polices aux abords de structures sanitaires et sociales.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour réaliser les travaux de rénovation du gymnase Daumesnil (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la vidéo surveillance au stade Charléty 99, boulevard Kellermann (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Mise en œuvre de classes de découvertes à l’attention des enfants handicapés des écoles parisiennes en application de l’article 30 du code des marchés. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Rapport de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion du Centre communal d’action sociale de la Ville de Paris - exercices 1998 à 2004. Mmes STIEVENARD & HOFFMAN-RISPAL, rapporteures.

Vœu relatif au rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur les dépenses du Secrétariat Général du Conseil de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert relatif à la recherche, la passation et au suivi de conventions de partenariat. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec le syndicat des copropriétaires du 88-88 bis, rue du Faubourg du Temple (11e), M. Daniel LETERRIER, la SCI Mora et la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l’inscription des enfants étrangers dans les cantines scolaires.

Secteur “Beaugrenelle - Dalle Keller” (15e). Déclassement du volume n° 7 situé sur la parcelle FZ n° 10, correspondant à la partie désaffectée de la cour de récréation du collège Guillaume Apollinaire, en vue de permettre sa cession à la SEMEA 15. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS), Service Régional UNSS de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

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