62 résultats

Trier par :
Résultats par page

Modification de la délibération D. 1335, en date du 28 septembre 1992, modifiée, portant attribution d'une indemnité de sujétions et de responsabilités aux adjoints administratifs spécialité animation. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2003
Déliberation
2003 DRH 20
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2003
Déliberation
2003 R. 8
Conseil municipal