Débat-Délibs

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 11e arrondissement.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 13

Conseil municipal

Subvention à l'association ADELLO (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DASCO 2

Conseil municipal

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de réhabilitation comprenant 23 logements locatifs à usage social et 4 locaux commerciaux, situé 218, rue Saint Jacques (5e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Octroi de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Avenant au bail emphytéotique. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DLH 18

Conseil municipal

Z.A.C. "PORTE des LILAS" (19ème et 20ème arrondissements). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 5-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché passé sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de terminaux, de pièces détachées et d'accessoires liés aux terminaux destinés à être utilisés dans l'infrastructure de Réseaux radioélectriques privés (2RP) exploités par la Ville de Paris dans les bandes VHF (68-170 Mhz) et UHF (400-470 Mhz). M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DSTI 5

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes de l'escalier métallique à l'école polyvalente située 28, rue Cambon (1er) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DPA 11

Conseil municipal

Vœu relatif à la situation sanitaire des Foyers de travailleurs migrants.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 18

Conseil municipal

Vœu sur les expulsions locatives à Paris.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 17

Conseil municipal

Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DFAE 20

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 R. 11

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 JS 118

Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 44, rue Marcadet (18e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 10 logements sociaux et d'un commerce. - Droit de préemption urbain renforcé délégué à la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 41

Conseil municipal

Vœu concernant l'augmentation de 2,7 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2003.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 16

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DSTI 10

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DASCO 14

Conseil municipal

Z.A.C. "PORTE DES LILAS" (19e et 20e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 5-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris, dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris des 19 parcs de stationnement de surface, de fixer les tarifs d'abonnements relatifs à cette exploitation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DVD 77

Conseil municipal

Vœu relatif à l'avenir de la "Fondation Eugène Napoléon".

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 V. 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Fixation du montant de la subvention 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DFAE 13

Conseil municipal

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e arrondissement). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

FEVRIER 2003

Déliberation

2003 DAUC 28-1°

Conseil municipal

Débat Delib

62 résultats

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 11e arrondissement.

Subvention à l'association ADELLO (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

Z.A.C. "PORTE des LILAS" (19ème et 20ème arrondissements). - Modification de l'acte de création de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif à la situation sanitaire des Foyers de travailleurs migrants.

Vœu sur les expulsions locatives à Paris.

Attribution d'une subvention pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Communication de M. le Maire de Paris sur la jeunesse. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Vœu concernant l'augmentation de 2,7 % des loyers de l'O.P.A.C. à compter du 1er janvier 2003.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres pour la fourniture de prestations d'exploitation et d'assistance technique sur les systèmes de télécommunications de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec les 20 caisses des écoles proposant les modalités d'achat aux caisses des écoles des repas fournis au personnel assurant la surveillance d'interclasse dans les écoles de la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Z.A.C. "PORTE DES LILAS" (19e et 20e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris, dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris des 19 parcs de stationnement de surface, de fixer les tarifs d'abonnements relatifs à cette exploitation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à l'avenir de la "Fondation Eugène Napoléon".

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention passée entre la Ville de Paris et la Commission administrative de la Bourse du Travail (10e). - Fixation du montant de la subvention 2003. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Z.A.C. "PARIS RIVE GAUCHE" (13e arrondissement). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

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Débat Delib

62 résultats