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Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 118
Conseil municipal

Subvention à l'Association cultuelle de l'église apostolique arménienne de Paris et de la région parisienne (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du système de sécurité incendie et asservissement des portes coupe-feu, des peintures intérieures et des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 14, rue Mathis (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 133
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de sécurité incendie et de remplacement des canalisations d'alimentation en eau au lycée d'enseignement commercial Pierre-Lescot (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 86
Conseil municipal

Modification des délibérations D. 1147 et D. 1156, en date du 24 juillet 1995, portant location à la S.I.E.M.P. des propriétés communales situées 55, rue du Faubourg Saint-Denis et 9, 11, 11 bis, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 46
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 83 logements locatifs aidés et des locaux d'activités situé 11, rue de la Moselle dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", (lot n° 17) (19e).- Modification de la délibération D. 1806-1°, en date du 21 novembre 1994. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir de l'O.P.A.C. de Paris des parcelles de terrain issues de l'ensemble immobilier sis 122 à 137, boulevard de l'Hôpital (13e) en vue du prolongement de la rue Watteau. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 1
Conseil municipal

Subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention particulière en vue de l'organisation de classes à Paris, au cours de l'année scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DASCO 7
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses commandos (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 120
Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants de l'Union française (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 304
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la toiture du clocher de l'église Saint-Antoine-des-Quinze-Vingts (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 17
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des études du contournement de la gare d'Austerlitz dans le cadre de l'opération d'aménagement "Paris-Rive gauche" (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 32
Conseil municipal

DAUC 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à la S.I.E.M.P. le dépôt d'une demande de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux et d'un centre de protection maternelle et infantile sur un terrain situé 5, cité de la Chapelle (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 53
Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants prisonniers de guerre et C.A.T.M. de Paris - Section du 11e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 464
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Saint-Michel" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 6
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Cercle sportif de l'Institution nationale des Invalides (7e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 63
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Association régionale de cardiologie d'Ile-de-France (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 64
Conseil municipal

Subvention à l'Association des arts martiaux chinois en France (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 149
Conseil municipal

Subvention à l'Association des résistants du 11 novembre 1940 (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2113
Conseil municipal