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Subvention à l'association "F.B.C.A.P. - Football club antillais Paris 19e" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2111
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les petits chanteurs de Lutèce" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 1414
Conseil municipal

Subvention au Comité d'action sociale du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVLR 2
Conseil municipal

Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2078
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 27 du 9 juin 1997 portant attribution d'une indemnité exceptionnelle à certains fonctionnaires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DRH 27
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de couverture à la Faculté de droit Panthéon-Sorbonne (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 55
Conseil municipal

Approbation du principe de l'enlèvement des revêtements de sols contenant de l'amiante dans les bâtiments, propriété de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 112
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'entretien des extincteurs d'incendie installés dans les établissements scolaires municipaux ou assimilés de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DASCO 16
Conseil municipal

Approbation du principe de la taille en plateau-rideau des arbres d'alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 PJEV 17
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "La Poterne-des-Peupliers" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 17
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Mercoeur" (11e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 10
Conseil municipal

Subvention à l'association "Club Saint-Denys-du-Marais" (3e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 1902
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les chants valaques" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 106
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 8 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Moskowa" lot F, 24, rue Jean-Dollfus et 30, rue Bonnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 118-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le Pacte de Paris" une convention confiant au Pacte de Paris, après la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (O.P.A.H.) "Château-Rouge" (18e), une mission de suivi des dossiers déposés dans le cadre de cette O.P.A.H. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec la société "Levaux S.A.R.L.", en vue de la restructuration et de l'extension du groupe scolaire Compans-Brunet (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 50
Conseil municipal

Acceptation définitive de la donation avec réserve d'usufruit consentie à la Ville de Paris par M. Lucien SCHELER en faveur de la Maison Victor-Hugo (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVLR 8
Conseil municipal

Approbation du principe de l'élagage et de l'entretien des arbres des cimetières extra-muros. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 PJEV 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs-cérébraux une nouvelle convention pour la halte-garderie "Ram'Dam", 4, rue Frédéric-Schneider (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 ASES 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du contingent effectuant son Service national au sein de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris victime d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 PP 17
Conseil municipal