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Subvention à la Compagnie Claude-Confortès - Centre de création contemporaine (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 12
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la Préfecture de police suite à la détérioration ou perte d'objets ou d'effets personnels au cours d'incidents de service (régularisation). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 PP 15-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et d'extension du groupe scolaire, 5-7, rue Jean-Bouton et 40, boulevard Diderot (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire correspondants. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 38
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures du bâtiment ancien à l'école maternelle, 11, rue André-Del-Sarte (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, représenté par M. le Ministre de l'équipement, des transports et du logement, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 1998. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DRH 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "SCOPYBA" en vue de la réalisation des travaux supplémentaires pour la restructuration de la crèche Rodin, 5, avenue Adrien-Hébrard (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "Metropolitan fibres system". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DFAECG 37-2°
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'Association pour l'érection d'un monument en souvenir de la Campagne de Tunisie 1942-1943 (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 ASES 18
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 16e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 118
Conseil municipal

Subvention à l'Association cultuelle de l'église apostolique arménienne de Paris et de la région parisienne (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection du système de sécurité incendie et asservissement des portes coupe-feu, des peintures intérieures et des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 14, rue Mathis (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 133
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration et de sécurité incendie et de remplacement des canalisations d'alimentation en eau au lycée d'enseignement commercial Pierre-Lescot (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 86
Conseil municipal

Modification des délibérations D. 1147 et D. 1156, en date du 24 juillet 1995, portant location à la S.I.E.M.P. des propriétés communales situées 55, rue du Faubourg Saint-Denis et 9, 11, 11 bis, passage Hébrard (10e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 46
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 83 logements locatifs aidés et des locaux d'activités situé 11, rue de la Moselle dans la Z.A.C. "Bassin de la Villette", (lot n° 17) (19e).- Modification de la délibération D. 1806-1°, en date du 21 novembre 1994. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir de l'O.P.A.C. de Paris des parcelles de terrain issues de l'ensemble immobilier sis 122 à 137, boulevard de l'Hôpital (13e) en vue du prolongement de la rue Watteau. M. Vincent REINA, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAUC 1
Conseil municipal

Subvention à des centres d'animation de la Ville de Paris implantés dans le 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention particulière en vue de l'organisation de classes à Paris, au cours de l'année scolaire 1997-1998. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DASCO 7
Conseil municipal

Subvention à l'Amicale nationale des déportés et familles de disparus de Mauthausen et ses commandos (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 120
Conseil municipal

Subvention à l'Association des combattants de l'Union française (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 304
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la toiture du clocher de l'église Saint-Antoine-des-Quinze-Vingts (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 17
Conseil municipal