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Subvention au centre d'animation "Maurice-Ravel" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 12
Conseil municipal

DAUC 92-2° - Modification de l'état de division en volumes du Forum des Halles (1er). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 167
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Baudricourt" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 14
Conseil municipal

Renouvellement du dispositif conventionnel de distribution de l'aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux à zéro pour cent de l'Etat.- Abrogation des délibérations 1997 DLH 103-2° et 1997 DLH 103-3°, en date du 23 juin 1997.- Approbation d'une convention-type à conclure entre la Ville de Paris et les établissements de crédit, et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.- Approbation d'une convention à conclure entre le Crédit foncier de France et la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 175-2°
Conseil municipal

Modification du règlement du prix municipal de thèse de droit. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DASCO 23
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de travaux de rénovation de l'ensemble immobilier de Bures-les-Bathes aux Ulis (Essonne). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 43
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de rénovation de la section "jeunesse" à la bibliothèque, 18, rue Faidherbe (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de construction de 8 logements locatifs intermédiaires situé dans la Z.A.C. "Moskowa" lot F, 24, rue Jean-Dollfus et 30, rue Bonnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DLH 118-3°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'interjeter appel du jugement rendu par le Tribunal administratif de Paris le 10 décembre 1997 en faveur du Département du Val-de-Marne. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 AJ 12
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 2097
Conseil municipal

Subvention à l'Association d'entraide d'anciens combattants de l'Armée polonaise de l'intérieur AK (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 289
Conseil municipal

Subvention à l'association "Antéor Evénements" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 P. 174
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des installations électriques de la mairie du 5e arrondissement (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DPA 111
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour l'éducation thérapeutique et la réadaptation des enfants infirmes moteurs-cérébraux une nouvelle convention pour la halte-garderie "Trotte Lapins", 217, rue Saint-Charles (15e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 ASES 4
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de dalles en granit gris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DVD 28
Conseil municipal

Subvention à l'association "Les téléfériques" dans le cadre du D.S.U. "Goutte-d'Or" (14e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 DAC 6
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Beaujon" (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 7
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Garef Aérospatial" (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 16
Conseil municipal

Subvention au centre d'animation "Les Halles - Le Marais" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1998 JS 4
Conseil municipal

Subvention à M. l'agent comptable du collège Paul-Verlaine (12e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

AVRIL 1998
Déliberation
1997 P. 1800
Conseil municipal