121 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Acceptation de la succession de Mme TISSERAND Simone décédée le 5 septembre 2000 et autorisation de délivrer les legs particuliers figurant dans son testament. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 117
Conseil général

G - Subvention d'investissement au budget annexe des établissements départementaux et au budget annexe du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 106
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Les amis du bus des femmes" sise 6, rue du Moulin-Joly (11e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 102-2°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions avec 17 associations gestionnaires de centres sociaux. - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de ces équipements, au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 75-1°
Conseil général

G - Modification du statut particulier applicable au corps des attachés des services du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 7
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et de création de centres thermiques au centre d'orientation scolaire et professionnelle d'Annet-sur-Marne (Seine-et-Marne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres et du marché négocié de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés ainsi que les éventuels avenants de substitution ou de transferts s'y rapportant. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 99
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Saint-Blaise (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 61
Conseil général

e des membres présents

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 4
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration au collège Jacques-Prévert 18, rue Saint-Benoît (6e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de géomètre, de contrôle technique et de coordination SPS correspondants. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 121
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Centre Raphaël" une convention relative aux conditions d'attribution à cette dernière d'une subvention d'équipement pour son centre médico-éducatif situé 4-6, rue Morand (11e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 109
Conseil général

G - Subvention d'investissement à la Croix-Rouge Française - Centre Médico-Social (1er) pour son dispensaire antivénérien. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 71
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 114
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Fixation de la participation du Département de Paris au financement de l'action d'accueil et d'insertion sociale d'allocataires parisiens du R.M.I. menée par le "Centre d'accueil médical et de réinsertion économique et sociale" au titre de 2000. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec ladite association. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 21
Conseil général

G - Politique de la Ville. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les associations ayant créé une équipe emploi-insertion, une convention-type relative à la prise en charge prioritaire de bénéficiaires parisiens du R.M.I. Mme Martine DURLACH et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DAEE 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par Mme Evelyne GIBOUT à l'encontre du jugement rendu le 22 mars 2001 par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de Paris ayant fixé à 1.200,00 F par mois le montant de sa participation alimentaire aux frais de placement de sa mère, Mme Renée DUVAL, bénéficiaire de l'aide sociale aux personnes âgées. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Le Cœur des haltes" (12e) une convention pour le centre d'hébergement pour des femmes en situation de précarité appelé "La Maison" situé 4, rue Fulton (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 138
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat et le Centre d'action sociale de la Ville de Paris, une convention habilitant ce dernier à accueillir des personnes âgées dépendantes dans les 13 "Résidences santé" qu'il gère à Paris et hors Paris. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 132
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée à son encontre devant le Conseil des Prud'hommes de Paris, par M. MASSENGO Cyriaque pour rupture abusive de son Contrat Emploi-Solidarité. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 10
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des constats de conversion en vue du passage à l'euro. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 23
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 111
Conseil général