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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du bâtiment et de modernisation du service de restauration du Centre de formation professionnelle Le Nôtre - Domaine de Pinceloup, Sonchamp (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 139
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Arcat-Sida" (20e) pour son action d'accompagnement et de soutien en faveur des personnes en situation de précarité et affectées par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. - Fixation pour l'exercice 2001 de la subvention du Département de Paris à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 38
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société Anonyme GARRAUD - MAILLET, syndic de l'immeuble, un renouvellement de bail pour la location de locaux sis 50, avenue Mathurin-Moreau (19e) pour l'accueil d'un centre d'adaptation psychopédagogique. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 68
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société anonyme d'habitation à loyer modéré "La Sablière" un renouvellement de bail pour la location de locaux sis 31, allée Vivaldi (12e), destiné à l'accueil du "groupe insertion". Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 69
Conseil général

G - Fixation de la subvention du Département de Paris au titre de 2001 à attribuer à l'association "Espoir Goutte d'Or" (18e) pour son action de prévention des risques de contamination au V.I.H. et aux hépatites auprès des usagers de drogues. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 103
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris pour le fonctionnement de la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (20e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 75-2°
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Le Caravansérail de Belleville" (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 142
Conseil général

G - Règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 SGCP 4
Conseil général

G - Budgets modificatifs n° 1 de 2001 du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Christian SAUTTER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 135
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des façades du collège "Guillaume-Appolinaire", 39, avenue Emile-Zola (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise et des marchés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de construire et de démolir correspondantes. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 111
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du centre de protection maternelle et infantile sis, 13, rue Rébeval (19e), et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre et des marchés négociés de prestations intellectuelles relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs et au contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 138
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de divers travaux de modernisation aux lycée-collège Lavoisier 17-19, rue Henri-Barbusse (5e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 133
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin (5e) une convention de mise à disposition, à titre gracieux, des locaux du centre départemental de protection infantile sis 34, rue Poliveau (5e), pendant la durée des travaux de rénovation du centre de protection, 13, rue des Bernardin (5e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 136
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Société civile immobilière Pierre Vermeir un bail pour la location de locaux sis 147, rue Pierre-Vermeir à Antony (Hauts-de-Seine), pour l'accueil de l'agence de l'Aide Sociale à l'Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 140
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Institut de recherche appliqué pour l'enfant et le couple" pour son centre sis 41, rue Joseph-de-Maistre (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 92
Conseil général

G - Fixation de la participation des examinateurs spéciaux aux concours et examens professionnels organisés par le Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 18
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un collège de 20 divisions 1 à 9, rue Edgar-Varèse - 16 à 18, rue Adolphe-Mille (19e). Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 101
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le diagnostic des installations électriques au lycée-collège Henri IV sis 23, rue Clovis (5e) et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant.- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 119
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 3 à la convention, en date du 24 décembre 1999, signée avec l'Etat, l'ASSEDIC de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relative au Fonds de solidarité pour le logement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 137
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris au fonctionnement de l'association "Les Petits Pierrots" (20e), au titre de l'année 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 151
Conseil général