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G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché n° 2001-31-301 signé avec la société SOPAC S.A. concernant la fourniture de containers, l'enlèvement et la destruction de déchets de soins dans les centres de planification familiale et de protection infantile du Département de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 119
Conseil général

G - Approbation du projet d'avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 novembre 1997 avec la S.E.M.E.A.-XV, et confiant à cette société la réalisation d'un service de restauration au collège de Staël, 14 rue de Staël (15e).- Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit avenant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 22
Conseil général

G - Fixation des dotations des centres de protection infantile, des centres de planification familiale et des lieux d'accueil et de rencontre. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 99
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'introduire une requête devant le Tribunal administratif de Paris demandant l'expulsion de Mme Denise LAMEUL, occupante sans droit ni titre d'un logement de fonction à l'annexe du lycée-collège Turgot. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 7
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 93
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 92
Conseil général

G - Subvention à l'association "Suicide écoute" (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 130
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture et de livraison de changes complets et de couches culottes pour les enfants consultants des Centres de protection infantile et pour les enfants accueillis dans les établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance situés à Paris et en Ile-de-France. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 128
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre attribué à MM. José GADBOIS et Thierry TAQUET, architectes, en vue de la création d'une loge de surveillance de l'entrée aux lycée-collège Paul Valéry, 38, boulevard Soult (12e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 87
Conseil général

G - Participation du Département de Paris à la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris (20e), au titre de l'année 2001, pour le financement d'un poste de chargé de mission. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 75-3°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris une convention en vue de l'attribution d'une subvention d'investissement audit établissement public. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 177
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris (C.A.S.V.P.) pour la mise à disposition de locaux permettant l'accueil des usagers handicapés du service social polyvalent du 19e arrondissement. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 152
Conseil général

G - Acceptation de la succession de M. AURY Paul Emile. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 127
Conseil général

G - Subvention à l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile-de-France" (17e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 108
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Aides Ile-de-France" (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 112-2°
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 98
Conseil général

G - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du bâtiment dit de "l'infirmerie" aux lycée-collège Henri IV 23, rue Clovis (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 120
Conseil général

G - Approbation du projet d'avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage du 11 juillet 1997 signée entre le Département de Paris et la SEMEA-XV et confiant à cette société la deuxième phase de restructuration de l'ensemble immobilier Buffon, 16, boulevard Pasteur (15e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit avenant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 19
Conseil général

G - Vœu relatif à la démocratisation de l'accès aux archives sur le 17 octobre 1961 et à la poursuite des travaux d'archives sur le sujet.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 1
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Animômes de Beaugrenelle" pour son action de prévention précoce en direction des enfants et préadolescents au titre de l'exercice 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 147
Conseil général