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G - Vœu relatif à la démocratisation de l'accès aux archives sur le 17 octobre 1961 et à la poursuite des travaux d'archives sur le sujet.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 V. 1
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Animômes de Beaugrenelle" pour son action de prévention précoce en direction des enfants et préadolescents au titre de l'exercice 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 147
Conseil général

G - Subvention à l'association "Sens Commun" - Psychiatrie de l'Enfant et de l'Adolescent (13e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 139
Conseil général

G - Subvention à l'association "Atout Jeunes" (9e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 149
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 91
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 110
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 108
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément du programme de premier équipement mobilier des collèges, de premier équipement et de renouvellement de mobilier et de matériel dans les collèges des ensembles immobiliers, relevant de la compétence du Département de Paris, sur l'exercice 2001. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec M. et Mme POINTEAU, propriétaires, un renouvellement de bail pour les locaux situés 25, rue Benoît-Voisin à Sens (Yonne) utilisés comme annexe de l'Agence de l'Aide sociale à l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 70
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la société AGF Holding un bail de location pour les locaux situés 18, rue Quincampoix (4e), pour y accueillir un comptoir cancer. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 88
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 96
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'arrêté constitutif de la régie de recettes et d'avances de la Régie centrale. - Arrêté constitutif de la Régie centrale de l'Aide sociale à l'Enfance - Régie de recettes n° 1450 et d'avances n° 450. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 153
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la location et la maintenance d'un automate d'hématologie avec fourniture de réactifs et de contrôles pour le laboratoire du Centre médico-social "Saint-Marcel" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 120
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Mouvement Français pour le Planning Familial" en vue de la création, à titre expérimental, d'un numéro vert d'appel anonyme et gratuit, pour l'information des parisiennes et des parisiens sur la sexualité, la contraception, la prévention et l'IVG. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 134
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, respectivement, avec les associations "Femmes relais" et "Promes" des conventions pour la mise en place d'une intervention de médiation socioculturelle dans les centres de protection maternelle et infantile des 19e et 20e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 122
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché n° 99/42.115 signé avec MM. Gérard ITIE et Philippe LE MAULT en vue de la réalisation de l'amélioration des conditions de sécurité aux lycée-collège Jean de La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 104
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée à son encontre devant le Conseil des Prud'hommes de Paris, par M. Jean-Paul REBEILLARD qui conteste la validité de son licenciement pour faute grave et sollicite à ce titre le versement de diverses indemnités ainsi que le paiement intégral de son salaire du mois de février 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 11
Conseil général

G - Fixation de la subvention du Département de Paris à l'association "Aides Ile-de-France" (20e) pour son action en faveur des personnes touchées par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 112-1°
Conseil général

G - Subvention à l'association "RESO - REseau d'accès aux SOins pour personnes en situation de précarité" (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 171
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 94
Conseil général