121 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer l'arrêté constitutif de la régie de recettes et d'avances de la Régie centrale. - Arrêté constitutif de la Régie centrale de l'Aide sociale à l'Enfance - Régie de recettes n° 1450 et d'avances n° 450. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 153
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres relatif à la location et la maintenance d'un automate d'hématologie avec fourniture de réactifs et de contrôles pour le laboratoire du Centre médico-social "Saint-Marcel" (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 120
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Mouvement Français pour le Planning Familial" en vue de la création, à titre expérimental, d'un numéro vert d'appel anonyme et gratuit, pour l'information des parisiennes et des parisiens sur la sexualité, la contraception, la prévention et l'IVG. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 134
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, respectivement, avec les associations "Femmes relais" et "Promes" des conventions pour la mise en place d'une intervention de médiation socioculturelle dans les centres de protection maternelle et infantile des 19e et 20e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 122
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché n° 99/42.115 signé avec MM. Gérard ITIE et Philippe LE MAULT en vue de la réalisation de l'amélioration des conditions de sécurité aux lycée-collège Jean de La Fontaine, 1, place de la Porte-Molitor (16e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DPA 104
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée à son encontre devant le Conseil des Prud'hommes de Paris, par M. Jean-Paul REBEILLARD qui conteste la validité de son licenciement pour faute grave et sollicite à ce titre le versement de diverses indemnités ainsi que le paiement intégral de son salaire du mois de février 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 AJ 11
Conseil général

G - Fixation de la subvention du Département de Paris à l'association "Aides Ile-de-France" (20e) pour son action en faveur des personnes touchées par le V.I.H. ou malades du S.I.D.A. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 112-1°
Conseil général

G - Subvention à l'association "RESO - REseau d'accès aux SOins pour personnes en situation de précarité" (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 171
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 R. 94
Conseil général

G - Programme départemental d'insertion. - Participation financière du Département de Paris à la réalisation, par la S.A. d'H.L.M. "SAGECO", d'un programme de construction d'une résidence sociale de 33 chambres située 18, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DLH 6
Conseil général

G - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur les quartiers du 13e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DVLR 58
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat (Ministère de l'Education nationale) le S.T.I.F. et le G.I.F. "Comutitres" une convention relative à la participation du Département de Paris à l'abaissement du coût de la carte "Imagine R" pour les boursiers parisiens. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DFAE 22
Conseil général

G - Fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude du Département de Paris, et participation d'examinateurs (-trices) spéciaux (-ales) à leurs travaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DRH 17
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Horizons" (10e) pour l'accueil de familles précaires, touchées par la toxicomanie. - Fixation pour l'exercice 2001 de la subvention du Département de Paris à ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 61
Conseil général

G - Subvention d'investissement à l'association "Enfance et Famille" pour le Centre de santé, 6 bis, rue Clavel (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 145-1°
Conseil général

G - Subvention d'investissement au Groupe d'Oeuvres Sociales de Belleville pour le Centre de santé, 162, rue de Belleville (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 145-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Handimédia" (19e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 107
Conseil général

G - Donné acte à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de sa communication relative à la mise en œuvre des nouvelles actions prioritaires du 12e programme départemental d'insertion. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 159
Conseil général

G - Attribution de participations complémentaires au fonctionnement des collèges. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 DASCO 21
Conseil général

G - Attribution de divers avantages destinés aux assistantes maternelles employées à titre permanent par le Département de Paris pour les enfants confiés au service de l'Aide sociale à l'enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2001
Déliberation
2001 ASES 22
Conseil général