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G - Subvention à l'association "Centre d'Entrainement aux Techniques d'Expression et de Communication - Actions de Formation" (18e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-9°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Fort de Café" (20e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-4°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Réseau d'échanges des Savoirs Belleville - Ménilmontant" (RESBM) (11e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-1°
Conseil général

G - Subvention à l'"Association des Travailleurs de Turquie de France" (ATTF) (10e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 17-1°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Mission Populaire 11e" (11e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-2°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Age d'Or de France" (9e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 44
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de lancer une procédure négociée en vue de la passation d'un marché négocié, suite à appel d'offres ouvert infructueux, pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires : laits, beurres, œufs, fromages, autres produits laitiers et divers assimilés, aux Établissements départementaux de l'Aide Sociale à l'Enfance situés à Paris, en Ile de France et en province. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 37
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des sanitaires de la cour et du local des agents de service, ainsi que ceux de mise en conformité du foyer des élèves au collège Georges-Rouault, 3, rue du Noyer-Durand (19e), des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 37
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réaménagement du laboratoire - salle de sciences physiques du collège départemental Claude-Chappe, 9, rue des Alouettes (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 25
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à l'Agence d'aide sociale à l'enfance, 40, rue de Lancrel à Alençon (Orne) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 46
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'une mise en concurrence simplifiée pour le gardiennage du collège Thomas-Mann (13e) et du collège La Chapelle-Hébert (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 7
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Les haltes des amis de la rue" (12e) une convention visant l'insertion professionnelle de personnes en grande exclusion, dont des allocataires parisiens du R.M.I. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 8
Conseil général

G - Subvention à l'"Association pour la Formation et l'Intégration des Familles" (AFIF) (13e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-4°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse nationale d'assurance vieillesse relative au paiement de l'allocation personnalisée d'autonomie. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 38
Conseil général

G - Avis sur le projet de décret modifiant le décret n° 62-479 du 14 avril 1962, modifié, portant création d'un établissement public. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 2
Conseil général