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G - Subvention à l'"Association socioculturelle de résidents du foyer de la rue de Lorraine" (ASREFLO) (19e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 17-2°
Conseil général

G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 2
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 13
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 8
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au Centre médico-social situé 2, rue du Figuier (4e), et de restructuration au Centre médico-social de consultations de protection maternelle et infantile située 2, rue de Moussy (4e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 84
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Etablissement Public Spécialisé Maison Blanche pour la gestion du Lieu d'Ecoute et d'Accueil pour préadolescents situé au 147, rue de Clignancourt (18e). - Participation financière du Département de Paris pour la première période de fonctionnement de cette structure. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 33
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association Nationale de Réadaptation Sociale - ANRS - pour la gestion et l'animation de la Permanence Accueil Jeunes. - Participation financière du Département de Paris pour son fonctionnement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 24
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une nouvelle convention avec l'Association pour le droit à l'initiative économique (ADIE) (14e) visant l'accueil d'allocataires parisiens du R.M.I. ayant un projet de création d'entreprise. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAEE 7
Conseil général

G - Subvention à l'"Association Parisienne de Lutte contre l'Illettrisme avec Formation" (APLIF) (18e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-8°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Travail Modes d'emploi" (TMD) (6e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-3°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Carrefour 14" (14e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 15-6°
Conseil général

G - Subvention à l'association "Vivre Autrement" (20e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 17-3°
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 11
Conseil général

G - Attribution de participations financières à l'équipement des collèges. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 5
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec la Caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France (C.R.A.M.I.F.) relative au financement des dépenses de coordination des services sociaux. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 43
Conseil général

G - Subvention à l'association "Les Amis de la Maison Verte" (18e). Mmes Martine DURLACH, Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 16-2°
Conseil général

G - Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et le Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la dite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 9
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des pôles scientifiques et des internats du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) et des modalités de passation des marchés de maîtrise d'œuvre, de relevés de géomètre, de diagnostic "fluides" et "structures", de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, de coordination des systèmes de sécurité incendie et d'ordonnancement, pilotage et coordination correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 68
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures du bâtiment dit "Petit Janson" et du pavillon d'honneur, de modernisation de la couverture de l'aile donnant sur la rue de Longchamp et de modernisation des sanitaires des professeurs du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les dits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 69
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de peintures au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e), et des travaux de modernisation de la fenêtre du fond de la salle 205, à l'annexe du collège Marx-Dormoy située 8, rue Jean-François-Lépine (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 41
Conseil général