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Entrée de la commune de La Courneuve au capital de la SPL Carreau du Temple et modifications statutaires de la SPL.
Déliberation
2018 DFA 12-1
Conseil général
Mise en œuvre de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d’autonomie de Paris. Participations (3 281 073 euros) au titre de l’enveloppe autres actions de prévention. Conventions.
Déliberation
2018 DASES 157-1
Conseil général
Caisse des Écoles (12e)-Solde de la subvention 2017 (16 102 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2018 DASCO 26-1
Conseil général
Caisse des Écoles (15e)-Solde de la subvention 2017 (8 968 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2018 DASCO 29-1
Conseil général
Subvention (3.000 euros) à l’organisme « The Beit Project Assoc. » (Barcelone - Espagne) pour un projet de découverte de lieux du patrimoine parisien pour des collégiens.
Déliberation
2018 DASCO 9-1
Conseil général
Compte administratif 2017 et compte de gestion 2017 du Budget annexe des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.
Déliberation
2018 DASES 63-1
Conseil général
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.
Déliberation
2018 DFA 8-3
Conseil général
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.
Déliberation
2018 DFA 8-1
Conseil général
Caisse des Écoles (5e)-Solde de la subvention 2017 (- 225 €) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2018 DASCO 21-1
Conseil général
Caisse des écoles (19e)-Solde de la subvention 2017 (7.475 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2018 DASCO 32-1
Conseil général
Caisse des écoles (13e)-Solde de la subvention 2017 (2.249 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2018 DASCO 27-1
Conseil général
Caisse des Écoles (1er)-Solde de la subvention 2017 (- 1 688 euros) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2018 DASCO 18-1
Conseil général
Caisse des Écoles (3e)-Solde de la subvention 2017 (- 3 736 €) pour la restauration scolaire.
Déliberation
2018 DASCO 20-1
Conseil général
Projet de budget supplémentaire d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris pour l'exercice 2018.
Déliberation
2018 DFA 9-2
Conseil général
en réponse au voeu 20-G.
Déliberation
V .2
Conseil général
Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2017.
Déliberation
2018 DFA 8-2
Conseil général
Subvention (199.500 euros) et avenant N° 4 à la convention pluri 2017 2020 avec l’association Ensemble Paris Emploi Compétences (EPEC) (18e) au titre du financement des clauses sociales
Déliberation
2018 DAE 10-1
Conseil général
Subvention (12.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris.
Déliberation
2018 DAJ 4-1
Conseil général
Subvention (10.000 euros) et avenant n°1 à la convention 2018 avec l'association Le Réseau Primaveras (91370).
Déliberation
2018 DAE 46-1
Conseil général
Contribution (4.000.000 euros) et avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle CENQUATRE (19e)
Déliberation
2018 DAC 6-1
Conseil général