Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1996 (74)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil général (74)
Supprimer Document
Déliberation (74)
74 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection complète de la chaufferie centrale de l'internat du Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant ou d'un marché négocié au cas où l'appel d'offres serait infructueux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 165
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection et d'agrandissement des sanitaires du premier étage aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 155
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures au collège Léon-Gambetta, 149, avenue Gambetta (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 110
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de séparation des réseaux électriques du collège Charles-Péguy, 69, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 116
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'électricité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 111
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du restaurant scolaire aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 154
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'alarme de l'ensemble immobilier scolaire Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 131
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 127
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 157
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la cuisine aux lycée et collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 128
Conseil général
Approbation du principe de réalisation de l'opération de mise en conformité des installations électriques des ateliers du Centre de formation professionnelle de Villepreux (Yvelines). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché négocié d'études correspondant. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 129
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol du terrain de sport au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 141
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de création de 3 locaux au collège Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 140
Conseil général
Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Union des A.S.P.T.T., pour la période du 5 septembre 1995 au 29 juin 1996, une convention pour la location du stade nautique Keller (15e) mis à la disposition de certains collèges parisiens au cours de l'année scolaire 1995-1996. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 162
Conseil général
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GR. 19
Conseil général
Subvention au CAT Ménilmontant (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1995 P. 2104
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité dans les couloirs desservant les salles 71 à 74 et les salles de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 146
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des canalisations d'eau aux lycée et collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 123
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité de l'escalier B au collège Turgot, 15, rue Montgolfier (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 149
Conseil général
Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Jean-Perrin, 6, rue Eugène-Reisz (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.
AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 114
Conseil général
1
2
3
4