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Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession de 2 pavillons situés 21 et 21 bis, rue Saint-Nicolas, à Neauphle-le-Château (Yvelines). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 167
Conseil général

Fixation, pour 1996, de l'effectif réglementaire des personnels du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze). M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 134
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au collège André-Malraux, 5 bis, rue Saint-Ferdinand et au collège Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram (17e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 142
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 137
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché d'études signé avec l'équipe de concepteurs M. NUNEZ-YANOWSKY, architecte, et le B.E.T. SECHAUD et BOSSUYT pour la construction du collège départemental Georges-Brassens situé "Z.A.C. Manin-Jaurès", 4, rue Erik-Satie (19e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 100
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reconstruction du plancher du préau au collège Jules-Romains, 4, rue Cler (7e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 159
Conseil général

Subvention d'investissement à l'association "Centre d'étude et d'action sociales et d'initiatives locales" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 105
Conseil général

Subvention d'investissement à l'association "Foyer de Grenelle - Centre social" (15e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 104-2°
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GR. 17
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation, de grosses réparations et d'entretien aux collèges Georges-Braque, 91, rue Brillat-Savarin et Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 153
Conseil général

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 139
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des appuis de fenêtres et des cheminées aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 136
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation (réfection de la clôture et du carrelage) au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 125
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et d'entretien aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 156
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des nez de marche des escaliers des lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 119
Conseil général

Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie. M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 163
Conseil général

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme de réhabilitation de 46 chambres en faveur de personnes défavorisées, 4, rue Claude-Tillier (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 106
Conseil général

Subvention d'investissement à la Fondation "Maisons des Champs de Saint-François-d'Assise" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 103
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la couverture au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 127
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 157
Conseil général