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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la cour d'honneur de l'ensemble immobilier scolaire Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 143
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des toitures aux lycée et collège Victor-Hugo, annexe Barbette, 11, rue Barbette (3e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 122
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de l'alarme incendie du collège Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 117
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de notifier aux chefs d'établissement le montant des participations complémentaires attribuées aux collèges parisiens, au titre de 1996, par le Département de Paris en remplacement du fonds scolaire départemental institué par la loi dite "Loi Barangé". M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 101
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de la 3e phase du schéma directeur de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 158
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant n° 5 au contrat d'assurance "Multirisques" et de signer un contrat "Responsabilité civile" pour les ensembles immobiliers scolaires départementaux. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 161
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des sols du terrain d'éducation physique de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 147
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection de la clôture, côté H.L.M., de l'ensemble immobilier scolaire Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 99
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du sol de la cour d'honneur au collège Octave-Gréard, 28, rue du Général-Foy (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 126
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation, de grosses réparations et d'entretien aux collèges Georges-Braque, 91, rue Brillat-Savarin et Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 153
Conseil général

Approbation des modalités d'attribution de divers marchés en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au collège François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 139
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des appuis de fenêtres et des cheminées aux lycée et collège Hélène-Boucher, 75, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 136
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation (réfection de la clôture et du carrelage) au collège Elsa-Triolet, 9, rue Yéo-Thomas (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 125
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation et d'entretien aux lycée et collège Auguste-Rodin, 19, rue Corvisart (13e). - Approbation des modalités d'attribution des divers marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 156
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des nez de marche des escaliers des lycée et collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 119
Conseil général

Avis du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur le projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Seine-Normandie. M. Lucien FINEL, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 163
Conseil général

Subvention d'investissement à l'O.P.A.C. de la Ville de Paris pour le financement d'un programme de réhabilitation de 46 chambres en faveur de personnes défavorisées, 4, rue Claude-Tillier (12e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 106
Conseil général

Subvention d'investissement à la Fondation "Maisons des Champs de Saint-François-d'Assise" (19e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 103
Conseil général

Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de vendre un local commercial situé 11, rue des Jeûneurs (2e), issu du legs universel consenti au Département de Paris par Mme Berthe TOUSSAINT. M. Alain DESTREM, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 164
Conseil général

Approbation du principe de la réalisation de travaux de mise aux normes des installations électriques du sous-sol et de suppression des transformateurs au pyralène aux lycée et collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

AVRIL 1996
Déliberation
1996 GM. 151
Conseil général