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2020 DU 13 - Protocole foncier avec la Ville de Saint-Germain-en-Laye (78).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

VIII - Question d’actualité posée par Mme Danielle SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la situation des locataires du quartier Python-Duvernois (20e).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

QE 2020-02 Question écrite de M. Jean-Pierre LECOQ à Mme la Maire de Paris relative à la situation financière et aux objectifs réalisés par la société Smovengo.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

relatif à un audit de la salle de consommation à moindre risque rue Ambroise Paré (10e).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DVD 71 - Fourniture et exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques et dépose d'anciennes bornes. Contrat de concession de services avec Total Marketing France. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au marché des bornes de recharge de véhicules électriques.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DPE 17 - Avis sur le rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes "Génération.s", Communiste et Citoyen et Ecologiste de Paris relatif à la défense du cinéma "La Clef". Vœu déposé par l'Exécutif.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DAE 249 - Subvention (30.000 euros) et convention annuelle avec l'association "Psychoform" pour prestation de coaching personnalisé en faveur d’un public de non salarié en perte d’activité.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DLH 101 - Garanties d’emprunts complémentaires pour des prêts de haut de bilan à contracter par "Paris Habitat-OPH" (3.483.000 euros).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DASES 238 - Avenant n° 3 à la convention relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DLH 158 - Subvention (676.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association départementale d'information sur le logement de Paris (ADIL 7).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DPE 21 - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2019.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DDCT 79 - Subventions (47.500 euros) à 10 associations dans le cadre d’actions en faveur des jeunes des quartiers populaires.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DU 112 - Prolongation sur 2020 de l’exonération des droits de voirie pour les commerces adjacents à la cathédrale Notre-Dame (Paris Centre).

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l'exonération des droits de voirie.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DDCT 50 - Subventions (20.000 euros) à 8 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

2020 DJS 145 - Subvention (22.900 euros) à 2 associations E.Sport.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal

Projets de délibération adoptés en 5e Commission par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal