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NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
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NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
I - Question d’actualité posée par le groupe "Indépendants et Progressistes" à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité des Parisiennes et des Parisiens.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Projets de délibération adoptés en 2e Commission par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 245 - Subventions (167.934 euros) et avenants relatifs au fonctionnement de maraudes dotées de compétences interdisciplinaires en direction de personnes sans-abri.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 235 - Subventions (172.387 euros), convention et avenant avec la Fondation de l’Armée du Salut. Autorisation d’utilisation de l’excédent financier 2019 à Emmaüs Solidarité (actions d’aide alimentaire).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 228 - DLH - DGRI - Subventions de fonctionnement (1 750 270 euros) et conventions avec plusieurs associations pour leurs actions et dispositifs d’accueil et d’intégration des réfugié.es à Paris.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DJS 165 - Bain-douche Rouvet (19e) - Convention de mise à disposition de locaux pour l’utilisation de créneaux autonomes pour un public en situation de grande précarité avec la Fondation de l’Armée du salut.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DLH 129 - Réalisation 197 à 209, rue de Belleville d’un programme de construction de 44 logements sociaux et intermédiaires (33 L.L.I. - 11 P.L.S.) par "CDC Habitat".
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
relatif à l'équipement de la prochaine police municipale.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la laïcité dans les centres de loisirs.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
VIII - Question d’actualité posée par Mme Danielle SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la situation des locataires du quartier Python-Duvernois (20e).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DPE 17 - Avis sur le rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés à Paris.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DEVE 53 - Occupation du cimetière parisien de Bagneux (92) par le chantier de construction de la ligne 15 du metro. - Avenants aux conventions avec la Société du Grand Paris.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes "Génération.s", Communiste et Citoyen et Ecologiste de Paris relatif à la défense du cinéma "La Clef". Vœu déposé par l'Exécutif.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux conséquences du confinement sur les séparations familiales.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DAE 249 - Subvention (30.000 euros) et convention annuelle avec l'association "Psychoform" pour prestation de coaching personnalisé en faveur d’un public de non salarié en perte d’activité.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DLH 101 - Garanties d’emprunts complémentaires pour des prêts de haut de bilan à contracter par "Paris Habitat-OPH" (3.483.000 euros).
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
2020 DASES 238 - Avenant n° 3 à la convention relative à la mise en œuvre d’enquêtes environnementales après signalement de cas de saturnisme infantile à Paris.
NOVEMBRE 2020
Débat
Conseil municipal
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Débat
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