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Débat Délib
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81 - 2012, PP 15 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif aux opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’enlèvement des véhicules.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
15 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la nomination du Pr. Philippe JUVIN en qualité de chef de service des urgences de l'HEGP.
MARS 2012
Débat
Conseil général
8 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sauvegarde de l'emploi de la société Surcouf.
MARS 2012
Débat
Conseil général
51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d’un arrêté portant règlement de l’épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
11 - 2012, DASES 149 G Subvention (2.000 euros) à l'association "Parole de Chien" (9e).
MARS 2012
Débat
Conseil général
87 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au fonctionnement de l’espace public numérique du centre social CEFIA.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
26 - 2012, Désignation de personnalités qualifiées dans un organisme.
MARS 2012
Débat
Conseil général
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