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77 - 2012, DEVE 42 - Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d’aménagement du site du tir aux pigeons dans le bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l’eau. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’impact des travaux d’aménagement du site du Tir aux pigeons sur l’activité.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

8 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la sauvegarde de l'emploi de la société Surcouf.

MARS 2012
Débat
Conseil général

51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d’un arrêté portant règlement de l’épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, DASES 149 G Subvention (2.000 euros) à l'association "Parole de Chien" (9e).

MARS 2012
Débat
Conseil général

87 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au fonctionnement de l’espace public numérique du centre social CEFIA.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Désignation de personnalités qualifiées dans un organisme.

MARS 2012
Débat
Conseil général

63 - 2012, DVD 10 - Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au couloir de bus du Mobilien, 31, avenue de Wagram.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

112 - 2012, DU 123 - Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

92 - 2012, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien à M. Maurice BOISART, maire de Cousolre (Nord).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création du conseil pour les droits et devoirs des familles dans les arrondissements.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

40 - 2012, DF 29 - Fixation du taux de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2012.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

17 - 2012, DAC 154 - Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés relatifs à la fourniture de consommables et de matériels de technologie RFId destinés aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

19 - 2012, DAC 250 - Attribution de la dénomination Vaclav Havel à la bibliothèque Pajol (18e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

21 - 2012, DPA 2 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

90 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rapport “Investir dans les associations pour réussir l’intégration” du Haut Conseil à l’Intégration.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

54 - 2012, DDEEES 69 - Liste des emplacements destinés à accueillir une activité commerciale sur l’espace public à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

122 - 2012, Voeu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à l’emprise foncière située 14/16, rue Émile Level (17e). Voeu déposé par Mme KUSTER et M. DUBUS relatif à l’emprise foncière située 24, rue Sauffroy (17e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à l’abandon de tout programme immobilier de logements pour l’A.P.-H.P., dans l’attente de la mise en œuvre d’un “plan d’urgence” visant à assainir la situation du parc de logements de l’A.P.-H.P.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

48 - 2012, DDEEES 23 - Subvention (9.000 euros) au Comité de Saint-Germain des Prés - Saint-Germain des Prés d’hier, d’aujourd’hui et de demain (6e) pour les illuminations de fêtes de fin d’années 2011.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

15 - 2012, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif à la nomination du Pr. Philippe JUVIN en qualité de chef de service des urgences de l'HEGP.

MARS 2012
Débat
Conseil général