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44 - 2012, DA 6 - Modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des fontaines ornementales de la Ville de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’indemnisation chômage des anciens agents non-titulaires. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un comité Propreté à la mairie du 12e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la restauration des équipes de tournage.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

111 - 2012, DU 100 - Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

113 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d’un jardin, d’une place ou d’un lieu public en l’honneur de Louise Bourgeois.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

57 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

10 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, à M. le Préfet de police, relative à la manifestation des ouvriers de l’usine ArcelorMittal de Florange, dans le 15e arrondissement de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, DU 135 - Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand Palais ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, DU 4 - Cession d’un ensemble immobilier situé 43-45 rue Raynouard (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sauvegarde de la Maison de Balzac (16e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, DF 28 - Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

33 - 2012, DAC 108 - Subvention (60.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création du festival Off de Nuit Blanche. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

37 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

134 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

82 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

77 - 2012, DEVE 42 - Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d’aménagement du site du tir aux pigeons dans le bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l’eau. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’impact des travaux d’aménagement du site du Tir aux pigeons sur l’activité.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

98 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’amélioration des conditions de la vie scolaire et périscolaire.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

109 - 2012, DU 65 - Lancement d’un appel d’offres restreint en vue de passer un marché d’études urbaines pour l’aménagement d’un secteur Paris Nord-Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal