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32 - 2012, Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

1 - Introduction.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

30 - 2012, DU 50 - Approbation du résultat de la mise à disposition du public de l’étude de pollution sur le secteur Bruneseau Nord/ ZAC PRG. Approbation du dossier de réalisation modifié et du programme des équipements publics modifié de la ZAC. Signature de l’avenant au contrat de concession conclu avec la SEMAPA pour l’aménagement de la ZAC Paris Rive Gauche (13e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

87 - 2012, DUCT 88 - Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion de l’équipement public municipal Le patronage laïque situé 72, avenue Félix Faure (15e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite Loi Sapin, codifiée au CGCT dans ses articles L.1411-1et suivants.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

45 - 2012, DLH 2 - Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2010 du traité de concession d’aménagement passé le 7 juillet 2010 avec la SOREQA en vue du traitement de divers îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé. Conclusion d’un avenant n° 3 au traité et cession à la SOREQA de l’immeuble communal 72 rue Marx Dormoy (18e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

81 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au baromètre de la propreté.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

82 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’expérimentation d’une Z.A.P.A. à Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

51 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une charte sur les locations meublées de courte durée.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

103 - 2012, Liste des membres présents.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

77 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la fermeture de la zone piétonne des Halles. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

25 - 2012, Annexe n° 1 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

JUIN 2012
Débat
Conseil général