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12 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux mesures d’économie de l’association "Les Compagnons du Voyage".

JUIN 2012
Débat
Conseil général

11 - 2012, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au devenir du service public postal à Paris.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

4 - 2012, Désignation d'une présidente de séance pour le vote des comptes administratifs.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

5 - 2012, DF 4 G - Compte administratif d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

8 - Suspension et reprise de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

26 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

2 - Ouverture de la séance.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

14 - 2012, DASES 352 G - Subventions et nouvelle convention (168.300 euros) avec 3 Caisses des Ecoles en vue de consolider le développement du programme Paris Santé Nutrition sur les 13e, 15e, et 19e arrondissements. Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au programme "Paris Santé Nutrition". Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

24 - 2012, Liste des membres présents.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

13 - 2012, DASES 342 G - Subvention (2.000 euros) à l'association "Par les mots et merveilles" (20e).

JUIN 2012
Débat
Conseil général

9 - 2012, Vœu déposé par le groupe EELVA relatif au maintien du soutien de la Ville pour l'UFISC. Vœu déposé par l'Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

20 - 2012, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

6 - 2012, DF 5 G - Compte de gestion d'investissement et de fonctionnement du Département de Paris de 2011.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

JUIN 2012
Débat
Conseil général

80 - 2012, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la protection des consommateurs vis-à-vis des taxis parisiens.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

49 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la politique de cession du domaine privé de la Ville.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

52 - 2012, SG 57 - Approbation du principe de conventions de mécénat et de partenariat pour le séminaire international “Gouverner la métropole : pouvoirs et territoires, bilans et directions de recherche” et signature desdites conventions.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

92 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux mesures d’urgence de régularisation des sans papiers. Vœu déposé par l’Exécutif.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

89 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au Conseil Interdépartemental de la Santé et de la Protection Animales.

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal

99 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2012-13 Question de M. Vincent ROGER et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’établissement municipal Saint-Merri, regroupant l’école élémentaire, la piscine municipale et le gymnase, situé au 16 rue du Renard (4e).

JUIN 2012
Débat
Conseil municipal