159 résultats

Trier par :
Résultats par page

95 - 2002, DAC 209 - Subvention à l'association "Centre interculturel juif et arabe S.E.M." (12e) au titre de ses activités 2002. - Montant : 8.000 euros

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

42 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

101 - Suspension et reprise de la séance

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

51 - 2002, DVLR 83 - Fixation du périmètre des quartiers constituant la Commune de Paris

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

33 - Vœu n° 2 déposé par les groupes "Ensemble pour Paris", "Rassemblement pour la République et apparentés" et "Démocratie libérale et Indépendants" relatif au nombre d'audits attribués par l'Exécutif municipal parisien

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

106 - 2002, DRH 57 - Modification du statut particulier applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

68 - 2002, DPE 77 - Admission en non-valeur de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2001 et antérieurs

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

83 - 2002, DLH 119 - Réalisation par la S.A. d'H.L.M. "Logement français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 9 logements locatifs à usage social, 5 logements locatifs d'intégration et 3 commerces, situé 24, rue Jean-Nicot (7e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Le Logement français" une convention relative au versement de cette participation

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

139 - QOC 2002-495 Question de MM Jean-Didier BERTHAULT et Richard STEIN à M. le Préfet de police concernant les difficultés quotidiennes de circulation Porte d'Asnières (17e)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

62 - 2002, ASES 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.I.D.E.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une halte-garderie de 20 places, 7, rue Bouret (19e)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

57 - 2002, DVLR 90 - Subvention à l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" (18e). - Montant : 29.000 euros

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

7 - 2002, DFAE 102 - Budget modificatif des états spéciaux d'arrondissement pour 2002

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

47 - 2002, DVD 130 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 38

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

69 - 2002, PJEV 94 - Approbation des orientations pour l'aménagement durable des bois de Boulogne et de Vincennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les collectivités territoriales concernées une charte pour l'aménagement durable de ces bois

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

87 - 2002, DLH 136 - Réalisation par la S.G.I.M. d'une opération d'acquisition-amélioration de 4 ensembles immobiliers situés dans le 13e arrondissement : - 123, avenue de Choisy comportant 12 logements P.L.A.-I, 44 logements P.L.U.S., 28 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 108 places de stationnement ; - 63, 67 et 69, rue Corvisart comprenant 7 logements P.L.A.-I, 24 logements P.L.U.S., 15 logements P.L.S. et 52 places de stationnement ; - 19, rue Tagore comprenant 5 logements P.L.A.-I, 18 logements P.L.U.S., 12 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 56 places de stationnement ; - rue Gandon lot C (5, rue Tagore) comprenant 4 logements P.L.A.-I, 15 logements P.L.U.S., 10 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 50 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

144 - QOC 2002-477 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris sur le recrutement, le statut et les missions confiées aux jeunes gens relevant de la "médiation Ville de Paris"

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

149 - QOC 2002-482 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris portant sur la réorganisation des livraisons dans la Capitale

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

92 - 2002, DAC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition d'instruments de musique et de matériel musical destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

107 - Vœu n° 41 déposé par Mmes Nicole BORVO et Marie-Pierre MARTINET tendant à ce que la contribution financière de la Ville soit calculée par un pourcentage de la masse salariale

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal

61 - 2002, ASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un centre de P.M.I. à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e)

JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal