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2021 DJS 54 - Subvention (826.000 euros) pour la SAS Paris Volley Avenir au titre de l'année 2021.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la désolidarisation des revenus du conjoint dans le calcul de l’A.A.H.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’émergence d’un écosystème de professionnels de la réparation.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif au CDG Express.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à la politique de vaccination parisienne.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

QE 2021-04 Question de M. Émile MEUNIER, de Mme Fatoumata KONÉ, de Mme Léa VASA et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la création de logement social lors de la mandature 2014-2020.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -24

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DLH 21 - Location de l'immeuble 5, passage Jean Nicot (7e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique. Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à un programme de création de logements.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAC 4 - Avenants à conventions d’équipement avec 5 structures de spectacle vivant (2e, 5e, 10e, 19e, 20e).

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la centrale à béton Lafarge sise quai de Javel.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe Paris en commun à Mme la Maire de Paris relative à la protection des enfants contre les violences.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes "Génération.s", Ecologiste de Paris, Paris en commun et Communiste et Citoyen relatif à la refonte du programme de l’école maternelle.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DVD 9 - Résiliation parc de stationnement D.S.P. Notre Dame (4e) et Cardinet (17e).

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par les groupes "Génération.s", Ecologiste de Paris, Paris en commun et Communiste et Citoyen relatif à la dissolution de Génération identitaire.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Voeu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à la situation de l’hôpital Robert Debré.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

2021 DAE 70 - Participation au Fonds Avenir Soutien Tourisme (FAST) mis en place par la BPI.

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Débat
Conseil municipal

2021 DASES 1 - Subventions (215.000 euros), conventions et avenants aux conventions avec 18 associations pour leurs actions inclusives en direction des personnes en situation de handicap.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

VIII - Question d'actualité posée par Mme Danielle SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la mise en œuvre de la loi de transformation de la fonction publique.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal

- Convention fixant les modalités de cession des codes sources et des composants techniques du logiciel PEPS au Conseil Départemental de l’Yonne.

FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal