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2019 DJS 86 - Communication de la Maire de Paris sur le sport de proximité à Paris : "Paris + Sportive"(suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

roupe Ecologiste de Paris relatif à l'adhésion de la Ville de Paris à l'Association nationale des villes et territoires accueillants. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l’accueil des exilés présents aux portes des 18e et 19e. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'hébergement d'urgence et aux campements d'exilés. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

X - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à l’application de la loi de réquisition et d’expropriation.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'hôtel "Les Balladins" (14e). Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'hôtel "Les Balladins" (14e). Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au soutien aux théâtres touchés par les manifestations des "Gilets jaunes". Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 13 - Réseau parisien de bornes de recharges électriques Belib'. Grille tarifaire et convention GIREVE.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à une dénomination en hommage à Daniel Darc.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -28

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

IX - Question d'actualité posée par le groupe Démocrates et Progressistes à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la sécurité routière.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif au projet de Maison des médias libres. Vœu déposé par les groupes Communiste - Front de Gauche, "Génération.s" et Ecologiste de Paris relatif au projet de Maison des médias libres.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'application du Supplément Loyer de Solidarité.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Clôture de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 44 - Déplacement du marché découvert alimentaire Cervantès (15e). - Avenant n° 4 à la convention de délégation de service public.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à la sauvegarde des terres agricoles du Triangle de Gonesse. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 4 - Subvention de fonctionnement (240.000 euros) et convention avec l’association "Les Canaux" (19e).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAC 460 - Subvention (15.000 euros) et convention avec l’Union d’Associations La Flamme sous l’Arc de Triomphe.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -16

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -20

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal