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2019 DU 65 - Exonération de certains droits de voirie 2019 des commerce dont l'activité a été affectée par des troubles à l'ordre public au cours des mois de novembre et décembre 2018. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif aux conditions d'exonération. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la procédure d’indemnisation. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la mise en place d'une Zone Touristique Unique à Paris (suite).

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la création de zones d'air dépollué "zones d'air propre".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif à l'éclairage nocturne des locaux à usage professionnel.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -26

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -7

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Présentation des propositions du Conseil des générations futures relatives à la jeunesse.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'immeuble de bureaux 122-126, rue du Château-des-Rentiers (13e). Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la situation des urgences de l'hôpital Lariboisière.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la rénovation de la double verrière de la piscine Pontoise.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 10 - Site dit "Cité Bonnier" (20e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec "Paris Habitat" relative aux études d'aménagement de l'espace public.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Informations sur le déroulement de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -31

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -12

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -10

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau récapitulatif des absences - Année 2018.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'organisation d'un vote public sur les grands projets à Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DEVE 7 - Subvention (13.500 euros) à la Ligue de protection des oiseaux Ile-de-France pour la labellisation d’espaces verts parisiens en refuges L.P.O. et signature de la convention pluriannuelle d’objectifs. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la labellisation des Arènes de Lutèce.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la gestion de l’immeuble de la Ville situé 88 ter, boulevard de Port-Royal.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

relatif à l'expérimentation des "rues intelligentes" dans Paris.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal