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2019 DDCT 24 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 17e arrondissement.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DU 63 - Mise en œuvre des échanges dématérialisés relatifs aux autorisations d'urbanisme. Projet de convention entre la Ville de Paris et les représentants de l’Etat.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -30

FEVRIER 2019
Débat
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-2

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 SG 5 - Rapport CRC sur la gestion de la compagnie parisienne de chauffage urbain (économie de la concession parisienne de distribution de chaleur) sur les exercices 2012 et suivants. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux tarifs et au mode de gestion. 2019 SG 6 - Rapport CRC sur la gestion de la compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU) concernant les exercices 2012 et suivants.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la sécurisation des "escaliers du Parc de Passy".

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DAE 5 - Subventions (61.500 euros), conventions et adhésion (3.600 euros) pour le soutien à l’accompagnement de projets entrepreneuriaux à fort impact social.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l’expérience artistique DAU.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux groupes énergétiques électrogènes dans l’espace public.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au schéma de développement touristique de Paris 2017-2022.

FEVRIER 2019
Débat
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relatif au TEP Ménilmontant (11e).

FEVRIER 2019
Débat
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -21

FEVRIER 2019
Débat
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Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8

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Débat
Conseil municipal

2019 SOCA 1 - Pour un espace public sans mégots.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

2019 DVD 1 - DU - Extension du Tramway de la porte d'Asnières à la Porte Dauphine (16e et17e). Déclaration de projet et mise en compatibilité PLU. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la requalification de la place Stuart Merrill. Vœu déposé par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la mise en œuvre du bouclage de la ligne T3.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe Parisiens Progressistes, Constructifs et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la dérive des finances de la Ville liée à la mauvaise gestion des grands dossiers.

FEVRIER 2019
Débat
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- Subvention (5.087.000 euros) et convention pluriannuelle avec l'Office du Tourisme et des Congrès de Paris (19e).

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Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au fonctionnement du budget participatif.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux faux taxis dans les aéroports d'Orly et de Roissy - Charles de Gaulle.

FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal