Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2019 (263)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (263)
Supprimer Document
Débat (263)
263 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Comptes rendus des Commissions.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DGRI 3 - Subvention 160.000 euros et avenant n° 1 à la convention pluriannuelle avec l’association Maison de l’Europe de Paris, Centre de rencontres internationales (17e).
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe "Génération.s" relatif à l'anonymisation des dossiers présentés lors des conseils de famille.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à l'accès aux soins des personnes en surpoids.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux logements sociaux du quartier Charles Hermite-Evangile. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'opération "Recyclons nos sapins !".
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une dénomination en hommage à Grace Whitney Hoff.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 DLH 13 - Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Rapport d'activité 2017.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -6
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
135.7ko
pdf
Maine-Montparnasse (6e, 14e, 15e). - Scission en volumes de la copropriété de l’ensemble immobilier de la Tour Maine Montparnasse, Nouvelle Tour Montparnasse. - Protocole foncier n° 1. 2019 DU 51 - Nouvelle Tour Montparnasse. - Avis du Conseil de Paris sur le dossier comprenant l’étude d’impact et la demande de permis de construire dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la citoyenneté d'honneur à Leyla GÜVEN.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Votes spécifiques.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l’étude de l’évolution du design des barrières Vauban.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
2019 SG 9 - Suivi des recommandations des rapports C.R.C. entre le 1er janvier 2017 et 6 février 2018.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes SOCA, PCF-FG, EGCP, RG-CI et GEP relatif aux opérateurs de bus touristiques.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le GEP relatif aux personnes LGBTQI+ en Tchétchénie et en Fédération de Russie.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à la situation de deux étudiants à l'Université Paris-Nanterre.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -15
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
131.2ko
pdf
2019 DDCT 8 - Subvention (7.800 euros) pour une association "Le Refuge".
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de Gauche à Mme la Maire de Paris relative à la défense du pluralisme et de l'indépendance de la presse.
FEVRIER 2019
Débat
Conseil municipal
...
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14