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69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade du “Saut-du-Loup”.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la répression syndicale et aux conditions de travail à La Poste. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, DLH 13 - Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’harmonisation des dispositifs d’accession à la propriété avec le PTZ+.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un risque de pollution lié aux activités d’E.R.D.F.

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Débat
Conseil municipal

9 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

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Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Vote spécifié.

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Débat
Conseil municipal

51 - 2011, DPE 11 - SGRI 2 - Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement.

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Débat
Conseil municipal

81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Claude Lévi-Strauss” à une future voie du 13e.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, SG 3 G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la politique municipale en direction des personnes âgées. 2011, DASES 29 G - Modernisation de l'aide à domicile à Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

5 - 2011, DDEEES 3 G - Création d'une mission locale unique et signature d'avenants aux conventions conclues avec les missions locales parisiennes pour l'attribution de subventions au titre de l'année 2011. Montant total : 1.714.374 euros. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux personnels des cinq missions locales parisiennes.

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Débat
Conseil général

15 - 2011, DASES 7 G - Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification des dispositions relatives aux aides financières allouées au titre de l'aide sociale à l'enfance.

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Conseil général

18 - 2011, DASCO 8 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges pour l'année scolaire 2011-2012.

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Débat
Conseil général

8 - 2011, DASES 9 G - Programme d'accompagnement à la scolarité au titre de l'année 2010-2011. - Subventions à 40 associations pour leur action d'accompagnement à la scolarité. Montant total : 97.200 euros.

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10 - 2011, Vœu déposé par les groupes PSRGA, PCF/PG, EELVA relatif à la remise en cause de l'aide médicale d'Etat (AME).

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Débat
Conseil général

7 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l'allocation adultes handicapés.

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12 - 2011, Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif aux boîtiers à ultrasons installés à l'entrée de certains magasins.

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2 - Ouverture de la séance.

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Conseil général

36 - 2011, DVD 17 - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Approbation du programme en vue d’une enquête publique.

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12 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et Apparentés” à M. le Maire de Paris relative à la Commission du Vieux-Paris.

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Débat
Conseil municipal

78 - 2011, DU 9 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Masséna-Bruneseau Nord - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier.

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Débat
Conseil municipal