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13 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à la situation de Mme Sihem SOUID.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, SGRI 7 - DAC 153 - Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

73 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche située 51, rue Berzelius.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8, rue Albert-Bayet (13e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

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Débat
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11 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux horaires du centre de santé Marcadet (18e).

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Conseil général

25 - 2011, Liste des membres présents.

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Débat
Conseil général

17 - 2011, DASCO 13 G - Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés - Montant : 1.000.000 euros.

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Conseil général

19 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

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23 - 2011, Votes spécifiques.

FEVRIER 2011
Débat
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14 - 2011, DASES 70 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris des locaux situés 1, Place Mazas (12e).

FEVRIER 2011
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Conseil général

21 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

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20 - 2011, Modification de la composition des 2e et 6e Commissions.

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16 - Suspension et reprise de la séance.

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1 - Introduction.

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22 - Clôture de la séance.

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36 - 2011, DVD 17 - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Approbation du programme en vue d’une enquête publique.

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12 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et Apparentés” à M. le Maire de Paris relative à la Commission du Vieux-Paris.

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78 - 2011, DU 9 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Masséna-Bruneseau Nord - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier.

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Débat
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