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26 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au “Règlement des Etalages et Terrasses”. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la concertation sur le nouveau règlement parisien des étalages et terrasses. Vœu déposé par M. Daniel VAILLANT relatif à la concertation sur le nouveau règlement parisien des étalages et terrasses.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

11 - 2011, I - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris, relative à la baisse des moyens pédagogiques accordés par le Rectorat de Paris à l’enseignement du premier et du second degré public dans la Capitale.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

55 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la situation des travailleurs sans-papiers, ex-occupants de la CNHI. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche concernant la régularisation des travailleuses sans-papiers. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

25 - 2011, DDEEES 42 - Signature d’une convention avec le Centre d’Entraide Parisien de la Presse et de l’Edition pour l’attribution d’une subvention destinée à venir en aide aux kiosquiers parisiens. Montant : 200.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

113 - 2011, Votes spécifiques.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

101 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au citoyen d’honneur de la Ville de Paris, HU JIA.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

57 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “Elu-es contre les violences faites aux femmes”.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

44 - 2011, DPE 10 - Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés à bons de commande de nettoiement et comblement en terre végétale des cuvettes d’arbres équipées de grilles de la Ville de Paris, en 2 lots séparés.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

40 - 2011, DVD 15 - Signature avec le groupement ETDE-SATELEC-VINCI Energies-AXIMUM d’un marché à performance énergétique relatif aux installations d’éclairage public, d’illumination et de signalisation lumineuse de la Ville de Paris visant à atteindre les objectifs du Plan Climat parisien. Vœu déposé par l’Exécutif.

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Débat
Conseil municipal

21 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’évolution des modes de vie des Parisiens.

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Débat
Conseil municipal

66 - 2011, DJS 242 - DF 22 - Tarifs de mise à disposition temporaire de locaux à usage de bureau au sein du centre sportif Jean Bouin (16e) au bénéfice de structures sportives associatives. Vœu déposé par M. David ALPHAND, Mme Laurence DREYFUSS relatif à la date de prise d’effet du nouveau tarif.

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Débat
Conseil municipal

71 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien à la mobilisation des directrices et adjointes des établissements de petite enfance municipales. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

54 - 2011, DPVI 27 - Signature de quatre conventions de Gestion Urbaine de Proximité concernant des quartiers faisant respectivement l’objet d’une convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).

FEVRIER 2011
Débat
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90 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’immeuble C.C.A. (3e).

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Débat
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48 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’aménagement de la Petite Ceinture dans le 14e.

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Débat
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17 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

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Débat
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41 - 2010, Suspension et reprise de la séance.

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Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Point d’information sur l’avancement d’Autolib’. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’.

FEVRIER 2011
Débat
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46 - 2011, DEVE 7 - Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DU 51 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer une promesse de vente.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal