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72 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux postes vacants dans les crèches du 16e arrondissement.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

31 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux élections des représentants du personnel au sein des instances de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

18 - 2011, Rappel au règlement.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

100 - 2011, Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’attribution à M. Jafar PANAHI de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

83 - 2011, DLH 8 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 60, rue La Fayette (9e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

88 - 2011, DLH 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir visant l’ensemble des bâtiments situés 2 bis, Cité Aubry (20e).

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Débat
Conseil municipal

5 - 2011, Félicitations.

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Débat
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118 - 2011, Annexe n° 2 - Tableau des voeux et amendements déposés en Commission.

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Débat
Conseil municipal

85 - 2011, DLH 24 - Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations en application de la section 2 du chapitre 1er du titre III du livre VI du code de la construction et de l’habitation. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan de la concertation préalable et à l’étude d’impact des modifications envisagées.

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Débat
Conseil municipal

115 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

27 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’implantation d’un supermarché Carrefour au 61/65, rue de Rochechouart (9e).

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Débat
Conseil municipal

79 - 2011, DU 34 - Vente à la SEMAVIP dans le cadre de l’opération Porte Pouchet (17e) d’emprises du domaine public routier situés au droit des nos 1 à 9 de la rue Emile Borel. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au plan de circulation de la porte Pouchet. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation d’un parking porte Pouchet.

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108 - 2011, Désignation de personnalités qualifiées et de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

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7 - 2011, Election d’un adjoint au Maire de Paris.

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39 - 2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places de stationnement pour personnes handicapées.

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4 - 2011, Souhaits de bienvenue.

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Débat
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10 - 2011, Examen des questions d’actualité.

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95 - 2011, DAC 76 - Attribution de la dénomination “Louise Michel” à la bibliothèque située 29-35, rue des Haies (20e).

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47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d’audit sur les services de propreté.

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24 - 2011, DDEEES 19 - Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 29.000 euros.

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