144 résultats

Trier par :
Résultats par page

39 - 2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux places de stationnement pour personnes handicapées.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

4 - 2011, Souhaits de bienvenue.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

10 - 2011, Examen des questions d’actualité.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

95 - 2011, DAC 76 - Attribution de la dénomination “Louise Michel” à la bibliothèque située 29-35, rue des Haies (20e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d’audit sur les services de propreté.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, DDEEES 19 - Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 29.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade du “Saut-du-Loup”.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

34 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la répression syndicale et aux conditions de travail à La Poste. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

84 - 2011, DLH 13 - Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’harmonisation des dispositifs d’accession à la propriété avec le PTZ+.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

43 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un risque de pollution lié aux activités d’E.R.D.F.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

9 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

114 - 2011, Vote spécifié.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

51 - 2011, DPE 11 - SGRI 2 - Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Claude Lévi-Strauss” à une future voie du 13e.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

24 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

9 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la facturation  des chambres individuelles à l'A.P.-H.P.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

6 - 2011, DSTI 2 G - Approbation du principe de passation et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la fourniture d'équipements et de prestations d'assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications en deux lots.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

13 - 2011, DASES 19 G - Signature d'une convention d'occupation du domaine public avec l'association Aurore pour la mise à disposition des locaux situés 1, Place Mazas (12e), destinés au relogement de l'activité actuellement mise en oeuvre par l'Espace Solidarité Insertion "alte Paris Lyon". Montant : 38.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

3 - Adoption de comptes rendus.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

75 - 2011, DU 94 - Protocole foncier entre la Ville de Paris, la Caisse d’Epargne et de Prévoyance Ile-de-France et la société Generali Réaumur, relatif à la vente de l’immeuble municipal situé 40 rue du Louvre (1er) et à divers autres ensembles immobiliers.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal