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41 - 2010, Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

35 - 2011, Point d’information sur l’avancement d’Autolib’. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la fourniture d’électricité dans le cadre d’Autolib’.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

46 - 2011, DEVE 7 - Approbation du principe d’aménagement de l’extension du parc André Citroën (15e), autorisation de déposer un permis de construire et autorisation de lancer les marchés de travaux.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

74 - 2011, DU 51 - Terrain municipal situé place de la Porte de Vanves (14e) : autorisation de signer une promesse de vente.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

13 - 2011, III - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Préfet de police relative à la situation de Mme Sihem SOUID.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

56 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la suppression des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

107 - 2011, SGRI 7 - DAC 153 - Signature de l’accord entre la Ville de Paris et le réseau international des Villes Refuges (ICORN).

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Débat
Conseil municipal

73 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la crèche située 51, rue Berzelius.

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Débat
Conseil municipal

106 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, relatif à la pose d’une plaque à la mémoire d’Aimé Césaire au 8, rue Albert-Bayet (13e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

117 - 2011, Liste des membres présents en Commission.

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92 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de gauche relatif au désengagement de l’état de la politique du logement à Paris.

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Débat
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112 - 2011, Annexe n° 1 - Liste des questions écrites posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

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52 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux correspondants de nuit. Vœu déposé par l’Exécutif.

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99 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’ouverture nocturne des musées de la Ville.

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89 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés aux montants des loyers des locaux associatifs appartenant aux bailleurs sociaux et aux sociétés d’économie mixte.

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49 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution du nom de Jean Allemane au square Saint-Ambroise (11e).

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Débat
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80 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Jacques Lacan” à une future voie du 13e.

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Débat
Conseil municipal

63 - 2011, DJS 235 - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public du 17 Juin 2010 pour la gestion des centres d’animation Binet, La Chapelle, Hébert, Les Abbesses (18e).

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105 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du titre de Citoyen d’honneur de la Ville de Paris à M. Guillermo FARINAS.

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Débat
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61 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la fermeture des classes et à la suppression des postes d’enseignants à la rentrée 2011- 2012 à Paris. Vœu déposé par Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux suppressions de postes d’enseignants à la rentrée 2011. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux fermetures de classes et suppressions de postes RASED dans le 17e arrondissement.

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Débat
Conseil municipal