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Débat Délib
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2011 (144)
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23 - 2011, DDEEES 2 - Signature d’une convention avec l’association Prestige des Gobelins (13e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 24.000 euros.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
37 - 2011, DVD 48 - Approbation des modalités de passation et signature d’un marché de services pour la gestion de 4 lavatories à Paris.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
28 - 2011, DDEEES 13 - Signature d’un protocole avec Emmaüs Défi sur le marché Riquet (19e).
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
22 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la disparition progressive d’une animation culturelle et nocturne emblématique du quartier du Marais.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
102 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour un soutien à l’initiative Yasuni - ITT (Equateur).
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
33 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la discrimination à l’égard des jeunes étrangers pour les inscriptions en I.U.T. et B.T.S. en apprentissage.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
104 - 2011, DAC 96 - Subvention à l’Association Française de Buchenwald Dora et ses Kommandos (9e) Montant : 3.500 euros.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
93 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien des ascenseurs dans le parc de logements sociaux parisiens.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
53 - 2011, DPVI 1 - Signature du plan local d’application de la charte nationale d’insertion de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
42 - 2011, SG 15 - Aménagement des berges de Seine. Approbation du bilan de la concertation préalable et approbation du projet. Vœu déposé par le groupe EELVA pour le maintien de Voguéo et pour l’extension du service public de transport fluvial. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. demandant l’extension de “Paris Respire” au samedi sur la rive droite des berges de la Seine. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive droite en boulevard urbain. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’aménagement des quais hauts de la Seine rive gauche entre les ponts de Sully et Saint-Michel. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais hauts dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour le réaménagement des quais bas dans le 15e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. pour la reconquête de la biodiversité sur l’Ile aux Cygnes. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’offre de bus à Paris. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la prise en compte de la population sans domicile fixe des berges de Seine. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement des berges de Seine du 15e. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d’un concours international d’architectes urbanistes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une expérimentation sur une période de 6 mois. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise place d’un système de bus en site propre rive gauche. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
14 - 2011, IV - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative aux ressources humaines de la Mairie de Paris.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
94 - 2011, SG 117 - Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil général de Seine-et-Marne.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
32 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’admission des étudiants de 1ère année en résidence universitaire.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
64 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise en place du programme Paris Santé Nutrition dans les centres d’animation du 13e. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux centres d’animation et au programme Paris Santé Nutrition. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
20 - 2011, DAJ 1 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 16 décembre 2010, 11 et 25 janvier 2011. Attribution et signature de marchés de maîtrise d’oeuvre.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
96 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution du nom de Jacqueline de Romilly à un espace public ou un établissement du 16e. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d’un établissement parisien en hommage à Jacqueline de Romilly.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
58 - 2011, DASES 4 - Signature avec le Département de Paris d’une convention de transfert de gestion des locaux situés 1, place Mazas (12e) et signature avec la RATP d’une convention définissant les conditions d’occupation et les servitudes sur la parcelle.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
6 - 2011, Adoption de comptes rendus.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
24 - 2011, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil général
9 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la facturation des chambres individuelles à l'A.P.-H.P.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil général
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