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11 - 2011, Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif aux horaires du centre de santé Marcadet (18e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

25 - 2011, Liste des membres présents.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

17 - 2011, DASCO 13 G - Soutien du Département de Paris aux collèges les plus fragilisés - Montant : 1.000.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

19 - 2011, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

23 - 2011, Votes spécifiques.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

14 - 2011, DASES 70 G - Signature d'une convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris des locaux situés 1, Place Mazas (12e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

21 - 2011, Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

20 - 2011, Modification de la composition des 2e et 6e Commissions.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

16 - Suspension et reprise de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

1 - Introduction.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

22 - Clôture de la séance.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil général

76 - 2011, SG 71 - Communication du bilan d’avancement du projet de réaménagement du quartier des Halles (1er).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

15 - 2011, V - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris, relative à la situation de l’association “MACAQ Troubadours”.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

62 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’école Marguerite Long. Vœu déposé par l’Exécutif.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

50 - 2011, DEVE 16 - Adhésion de la Ville de Paris à l’Agence Parisienne du Climat et fixation du montant de la contribution financière au budget de l’association Montant : 350.000 euros.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

59 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux permanences de la C.A.F. dans le quartier “Fougères” (20e).

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

116 - 2011, Liste des membres présents.

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Débat
Conseil municipal

8 - 2011, Dépôt de questions d’actualité.

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Débat
Conseil municipal

70 - 2011, DFPE 9 - Lancement d’un marché article 30 relatif à la gestion d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance situé 9-11, rue de la Pépinière (8e).

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Débat
Conseil municipal

111 - 2011, Clôture de la séance.

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Débat
Conseil municipal