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2015 DDEEES 230 - Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e). - Principe de passation d'un marché de fournitures et pose.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DFA 66 G - Opérations nécessaires à l'apport des terrains au capital de la SOGARIS.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-16

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

-15

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DASES 529 G - Schéma départemental de prévention et de protection de l'enfance 2015-2020.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DAC 602 Subventions de fonctionnement et d’équipement (15.658.233 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e).

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à un état des lieux dans les résidences de logements sociaux (18e). Voeu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

DFA 58-2-G - Budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DDEEES 242 - Cité artisanale des Taillandiers (11e) - Bail emphytéotique avec la RIVP.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2015
Débat
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Souhaits de bienvenue.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2 - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2

DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal

2015 DVD 234 - Allée des Fortifications (16e). Convention d'occupation du domaine public avec l'association "Aurore". Vœu déposé par les groupes les Républicains et UDI-MODEM relatif à la suspension de l'opération.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DPE 81 - Convention avec le SYCTOM pour l’aide au développement du compostage de proximité. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au développement du compostage de proximité.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DASES 68 G - Subvention (250.000 euros) et avenant à convention avec l’association "AIDES" (93).

DECEMBRE 2015
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la rémunération des agents de bureau de vote. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2015
Débat
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2015 DFA 146 - Etats spéciaux d’arrondissement - Budget primitif pour 2016. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à l'abondement de l'état spécial du 5e arrondissement.

DECEMBRE 2015
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2015 DPE 46 - DFA - Budget annexe de l'assainissement - Budget primitif 2016.

DECEMBRE 2015
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2015 DPE 47 - DFA - Budget annexe de l'eau - Budget primitif pour 2016.

DECEMBRE 2015
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